Jean-Pierre Bansard

Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/03/2022 • #1#

Certificat de contre-indication à la vaccination au Covid-19 pour les Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/02/2022 • #1#23#

Certificat de rétablissement au covid-19 pour les Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 17/02/2022 • #1#23#

Transcription des mariages et des divorces prononcés à l'étranger sur les registres d'état civil

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/02/2022 • #1#15#

Vaccins non reconnus par l'Union européenne pour les Français de l'étranger et passe vaccinal

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/02/2022 • #1#23#

Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 03/02/2022 • #1#11#13#

Reconnaissance de la vaccination pour les Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/01/2022 • #1#23#

Mise à jour du pass sanitaire pour les Français de l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/01/2022 • #23#31#

Obligation de fournir un certificat de nationalité française pour certaines démarches administratives

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/12/2021 • #1#21#

Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 23/12/2021 • #1#11#

Vaccination des Français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/12/2021 • #1#23#

Accord de réciprocité du permis de conduire entre la France et le Chili

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/12/2021 • #1#28#

Instruction des dossiers de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/12/2021 • #1#

Cohérence vaccinale entre les États

Question écrite • Solidarités et santé • 02/12/2021 • #23#

Situation des agents de droit local de l'ambassade de France au Sénégal

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/12/2021 • #1#

Accès au passe sanitaire pour les ressortissants français hors de France

Question écrite • Solidarités et santé • 02/12/2021 • #1#23#

Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/11/2021 • #11#21#23#

Communication des listes électorales consulaires dans les pays à haut risque sécuritaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/11/2021 • #1#21#22#

Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/11/2021 • #1#11#23#

Délais d'obtention de certificat de nationalité française auprès du pôle du la nationalité française du tribunal d'instance de Paris

Question écrite • Justice • 11/11/2021 • #17#

Dispositif français langue maternelle

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/11/2021 • #1#11#

Français résidant à l'étranger vaccinés par un des vaccins homologués par l'organisation mondiale de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 28/10/2021 • #23#

Dérives possibles en matière de reconnaissance de délégation d'autorité parentale

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 28/10/2021 • #1#15#

Renouvellement des pièces d'identité pour les Français résidant à l'étranger

Question écrite • Intérieur • 21/10/2021 • #1#21#

Lancement de la plateforme France consulaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/10/2021 • #1#24#

Mauvaises places des aéroports français dans les classements internationaux

Question écrite • Transports • 12/07/2018 • #29#

Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger

Question écrite • Armées • 12/07/2018 • #9#

Difficultés d'approvisionnement en bois de chêne de la filière française de fabrication de parquet et de meubles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/06/2018 • #10#

Utilisation du vote électronique pour les Français établis hors de France lors des futures échéances électorales

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/06/2018 • #22#

Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 31/05/2018 • #1#11#