Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Jean-Pierre Corbisez CRCE-K
Sénateur — Pas-de-Calais

Jean-Pierre Corbisez

  • CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
28 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(22.2% des traités)
59 questions
au Gouvernement

Amendement 573 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 10 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

08/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 7 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 6 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 5 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 3 bis (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

07/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-42 — Article 2 (cosignataire)

2 — Agence nationale de la cohésion des territoires

30/10/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

2 — Agence nationale de la cohésion des territoires

26/10/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

27 — Favoriser la reconnaissance des proches aidants

23/10/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 19 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

25/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 25 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

25/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 38 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

25/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1053 — Article 55

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1063 — Article 55

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1060 — Article 54

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 1049 — Article 46

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1050 — Article 43

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1062 — Article 39

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1058 — Article 25

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1055 — Article 24

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1064 — Article 21

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1056 — Article 11

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1059 — Article 18

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1054 — Article 49

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 1052 — Article 48

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires