CRCE-K
Jean-Pierre Corbisez
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(876 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(22.2% des traités)
au Gouvernement
Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais
Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
Classement des ambroisies en espèces nuisibles
Contrat de présence postale territoriale
Impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
Suppression de l'accès aux chèques-vacances pour les personnels retraités de l'État
Financement de la domiciliation
Statut d'infirmier référent
Inclusion de l'incinération dans le système d'échange des quotas carbone
Lutte contre les déserts médicaux
Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles
Remise en cause du soutien à l'alternance
Lutte contre les déserts médicaux
Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles
Aides à la rénovation énergétique
Remise en cause du soutien à l'alternance
Impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
Accès aux livres pour les personnes aveugles
Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine
Baisse de la dotation horaire globale
Suppression de l'accès aux chèques-vacances pour les personnels retraités de l'État
Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale
Inclusion de l'incinération dans le système d'échange des quotas carbone
Situation du secteur de l'hébergement et montée de la précarité
Statut d'infirmier référent
Financement de la domiciliation
Situation financière des établissements et services d'aide par le travail
Financement des réseaux express métropolitains
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