Jean-Pierre Corbisez

Négociations relatives à la future convention d'objectifs et de gestion de la Mutualité sociale agricole pour la période 2026-2030 ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/06/2026 • #2#30#25#

Evolution du régime du cumul d'activités ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 04/06/2026 • #16#

Impact de l'augmentation des prix du carburant sur la filière conchylicole ↗

Question écrite • Premier ministre • 04/06/2026 • #12#2#

Situation des moyens d'enseignement dans le département du Pas-de-Calais ↗

Question orale • Éducation nationale • 19/03/2026 • #11#

Parution du décret « aller-vers » ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#

Défense de l'apiculture française ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 18/12/2025 • #2#

Aide aux victimes de Metaleurop et renforcement des obligations de l'État en matière de dépollution et de protection sanitaire ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 27/11/2025 • #14#

Situation des services départementaux d'incendie et de secours ↗

Question écrite • Intérieur • 02/10/2025 • #21#

Développement des stations de transfert d'Energie par pompage ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 02/10/2025 • #12#

Reconnaissance du métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#

Contrôle des entreprises privées du secteur d'aide à la personne ↗

Question écrite • Travail et emploi • 21/08/2025 • #13#30#

Suspension des revalorisations conventionnelles prévues pour les kinésithérapeutes ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #23#25#

Reconnaissance du titre d'architecte intérieur ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 24/07/2025 • #11#

Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles ↗

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 10/07/2025 • #5#10#

Situation en Israël et à Gaza ↗

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/06/2025 • #1#

Contrôle des entreprises privées du secteur d'aide à la personne ↗

Question écrite • Travail et emploi • 29/05/2025 • #13#30#

Respect du Pacte en faveur de la Haie ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/05/2025 • #2#

Gestion des déchets d'activités de soins ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Reconnaissance du métier de perfusionniste en chirurgie cardiaque ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#

Risque d'arrivée imminente de l'acarien Tropilaelaps menaçant l'apiculture française ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/03/2025 • #2#

Vingtième anniversaire de la loi handicap ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/03/2025 • #23#

Responsabilité concernant les dommages causés par l'amiante ↗

Question orale • Justice • 06/03/2025 • #17#

Financement du Segur pour les entreprises adaptées ↗

Question écrite • Travail et emploi • 13/02/2025 • #30#

Plateforme Adage et gel des financements ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #8#11#

Développement de l'énergie marémotrice ↗

Question écrite • Énergie • 19/12/2024 • #12#

Avenir du dispositif MaPrimeRenov en 2025 ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 12/12/2024 • #10#14#18#

Suite du « Plan vélo et marche 2023-2027 » ↗

Question écrite • Transports • 28/11/2024 • #29#

Classement des ambroisies en espèces nuisibles ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #2#

Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 24/10/2024 • #6#23#

Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#