Jean-Raymond Hugonet

Jean-Raymond Hugonet

Sénateur — Essonne

Les Républicains Commission des finances
99.9%
participation aux scrutins
(875/876)
42
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(28.2% des traités)
65
questions
au Gouvernement

Reconnaissance officielle de la musicothérapie en tant que discipline médicale ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#

Répondue
Répondue

Nécessité de concilier les enjeux de protection écologique des sites hydrauliques avec la prévention des risques d'inondations ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Répondue

Arrêt de l'offre « Livres et brochures » du groupe La Poste ↗

Question écrite • Culture • 28/11/2024 • #8#

Répondue

Reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#27#

Répondue

Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 14/11/2024 • #2#

Répondue

Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #5#10#

Répondue

Réparabilité des batteries des véhicules électriques ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #12#14#

Répondue

Abandon d'Orly par Air France ↗

Question écrite • Transports • 17/10/2024 • #13#29#

Répondue
Répondue

Assujettissement des associations à la taxe d'habitation ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #10#

Répondue

Préservation du savoir-faire français dans la production de prothèses dentaires ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #13#23#

En attente

Situation inquiétante des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Répondue

Augmentation de la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives dans la population ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Situation inquiétante des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #23#

En attente

Préservation du savoir-faire français dans la production de prothèses dentaires ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/06/2024 • #23#

En attente

Implication du pouvoir exécutif dans la campagne des élections européennes ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #22#31#

Répondue

Réparabilité des batteries des véhicules électriques ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/05/2024 • #12#29#

En attente

Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants ↗

Question orale • Éducation nationale et jeunesse • 09/05/2024 • #6#11#

Répondue

Attribution de la prime de résidence pour les personnels hospitaliers de l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #5#

En attente

Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure ↗

Question écrite • Comptes publics • 18/04/2024 • #10#14#

En attente

Assujettissement des associations à la taxe d'habitation ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #10#

En attente

Drame survenu à Viry-Châtillon ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/04/2024 • #11#21#

Répondue

Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #5#6#14#

Répondue

Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France ↗

Question écrite • Transports • 14/03/2024 • #10#29#

En attente

Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France ↗

Question orale • Transports • 22/02/2024 • #10#29#

En attente

Alerte sur la situation des brasseurs indépendants ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#20#

En attente

Abandon d'Orly par Air France ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #13#

En attente

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