Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J SER
Sénateur — Français établis hors de France

Jean-Yves Leconte

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des lois
98.6% participation aux scrutins
(1205 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
775 amendements déposés
(1er signataire)
71 amendements adoptés
(9.7% des traités)
132 questions
au Gouvernement

Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/08/2018 • #1#

En attente

Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

Question écrite • Éducation nationale • 12/04/2018 • #1#11#

Répondue

Statut social des personnels de l'éducation nationale détachés auprès des établissements scolaires français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 29/03/2018 • #1#11#16#

Répondue

Allocations de solidarité pour les Français âgés en difficulté

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/03/2018 • #1#23#

Répondue

Voies de recours en matière de bourses scolaires pour les enfants scolarisées dans les écoles françaises à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/03/2018 • #1#11#

Répondue

Modalités de passage des épreuves du baccalauréat français en Algérie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/03/2018 • #1#11#

Répondue

Respect des principes de la charte sociale européenne

Question écrite • Premier ministre • 15/03/2018 • #1#23#30#

Répondue

Situation des salariés recrutés par le biais de la société française OGER International

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/03/2018 • #13#

Répondue

Fin des contrôles d'identité des passagers aériens

Question orale sans débat • Intérieur • 08/02/2018 • #21#29#

Répondue

Effectivité de l'accès au marché du travail en France pour les demandeurs d'asile

Question écrite • Intérieur • 08/02/2018 • #21#

Répondue

Modalités de remplacement de la réserve parlementaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/01/2018 • #1#10#

Répondue

Augmentation des placements dans un centre de rétention administrative

Question écrite • Intérieur • 07/12/2017 • #17#21#

En attente
← Précédent Page 5 / 5

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires