Jean-Yves Leconte

Prolongation des courts séjours dans l'espace Schengen durant la pandémie Covid-19

Question écrite • Intérieur • 02/04/2020 • #1#23#31#

Révision des conditions d'octroi de bourses à des étudiants mineurs dont la famille réside à l'étranger

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/01/2020 • #1#11#

Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de santé en France

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #23#25#

Carte européenne d'assurance maladie pour les retraités pensionnés du régime français établis à l'étranger

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #1#25#

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2020 • #1#11#

Tensions entre les États-Unis et l'Iran

Question au Gouvernement • Premier ministre • 09/01/2020 • #1#

Modalités de passage du baccalauréat pour les candidats individuels résidant à l'étranger

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/11/2019 • #1#11#

Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/11/2019 • #11#

Modalités de versement de l'avantage familial par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/11/2019 • #1#23#

Nécessité d'établissement d'une convention de sécurité sociale entre le Burkina Faso et la France

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #1#25#

Politique européenne de la France

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 24/10/2019 • #1#31#

Impact des services additionnels proposés par les prestataires extérieurs dans la procédure d'obtention des visas

Question écrite • Intérieur • 26/09/2019 • #1#21#

Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 26/09/2019 • #11#16#

Accès à la catégorie "aidée" de la Caisse des Français de l'étranger.

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/09/2019 • #1#23#25#

Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/09/2019 • #1#11#

Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

Question écrite • Culture • 29/08/2019 • #8#25#30#

Transparence du mode de calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 29/08/2019 • #1#10#11#

Recrudescence des actes d'incivilité et de malveillance à l'encontre des gérants de cirques familiaux

Question écrite • Intérieur • 25/07/2019 • #21#

Retour d'expérience sur les dispositifs pour éviter le double vote lors de l'élection européenne du 26 mai 2019

Question écrite • Intérieur • 27/06/2019 • #22#31#

Reconnaissance des permis de conduire avec la Chine

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/06/2019 • #21#29#

Actes de l'état civil sollicités auprès d'une commune française par un Français établi à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/06/2019 • #17#

Accessibilité de l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/06/2019 • #1#11#

Contrôle continu et baccalauréat hors de France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/06/2019 • #1#11#

Dispositifs mobiles liés à la base des titres électroniques sécurisés

Question écrite • Intérieur • 20/06/2019 • #21#

Délivrance des certificats de vie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/06/2019 • #25#

Risque de double vote aux élections européennes

Question écrite • Intérieur • 18/04/2019 • #22#

Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 29/11/2018 • #1#

Dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/11/2018 • #1#

Publication d'un rapport sur l'enseignement français à l'étranger

Question écrite • Premier ministre • 01/11/2018 • #1#11#

Aquarius

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/09/2018 • #1#