RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1035 — Article 54 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1033 — Article 19 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1032 — Article 5 septies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1025 — Article 18 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1016 — Article 17 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1013 — Article 53 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 956 — Article 53 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 948 — Article 49 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 945 — Article 47 bis B (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 943 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 935 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 933 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 931 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 930 — Article 38 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 926 — Article 35 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 925 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 922 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 921 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 749 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 429 — Article 52 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 232 — Article 1er (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 665 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 664 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 514 — Article 12 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 507 — Article 10 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 1 (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-385 — Article 15 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-442 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
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