RDSE

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

Jean-Yves Roux

RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗ @rouxjy

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.6% participation aux scrutins
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

120 amendements déposés
(1er signataire)

27 amendements adoptés
(28.7% des traités)

80 questions
au Gouvernement

Amendement 104 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 101 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 102 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

04/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 4 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

04/02/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 41 — Article 2 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

04/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

04/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

01/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

01/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-14 — Article 2 (cosignataire)

203 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

29/01/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 7 — Article 8 (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

29/01/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 6 — Article 7 (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

29/01/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

237 — Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

29/01/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 28 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

29/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

29/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 9 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

29/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 4 (cosignataire)

244 — Développement durable des territoires littoraux

29/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 1er bis (cosignataire)

164 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

18/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 134 — Article 13 ter (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

15/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-699 — Article 39 nonies (cosignataire)