Jean-Yves Roux

Difficultés du financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #5#6#12#

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/05/2024 • #2#20#

Résilience des réseaux face aux aléas météorologiques en territoires de montagne

Question écrite • Numérique • 11/04/2024 • #10#

Dispositif lié aux accompagnateurs France Renov dans la ruralité

Question écrite • Logement • 04/04/2024 • #18#

Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 04/04/2024 • #2#14#

Situation humanitaire au Yémen

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/04/2024 • #1#

Rapport de l'inspection générale de l'administration sur les sapeurs pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/03/2024 • #21#

Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#31#

Mesures de compensation envers les sapeurs-pompiers mobilisés durant les jeux Olympiques et Paralympiques

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #21#27#

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/02/2024 • #2#20#

Statut des médecins britanniques

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Difficultés d'accès aux soins infirmiers et rééducation dans la ruralité

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #3#23#

Fiscalité des meublés de tourisme en zone rurale

Question écrite • Comptes publics • 11/01/2024 • #10#

Insuffisance de la réponse pénale aux faits signalés par les maires

Question au Gouvernement • Justice • 21/12/2023 • #17#21#

Bonification des retraites pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 21/12/2023 • #22#25#30#

Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #6#14#

Prévention des inondations

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #14#

Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#

Inquiétude sur la situation des gîtes ruraux

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 16/11/2023 • #10#

Soutien à la filière chauffage au bois

Question écrite • Transition énergétique • 02/11/2023 • #12#14#18#

Avenir des chambres de commerce et d'industrie territoriales

Question orale sans débat • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 28/09/2023 • #10#13#

Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 07/09/2023 • #11#20#

Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/08/2023 • #2#10#

Bilan des aides au secteur de la lavande

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/08/2023 • #2#

Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 27/07/2023 • #11#27#

Rapport annuel de la défenseure des droits

Question orale sans débat • Transformation et fonction publiques • 29/06/2023 • #16#22#26#

Installation des médecins européens en France

Question écrite • Europe • 15/06/2023 • #23#

Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

Question orale sans débat • Organisation territoriale et professions de santé • 08/06/2023 • #3#23#

Stations de skis solidaires

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 08/06/2023 • #10#27#

Conditions de demande d'un examen médical par un salarié

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 25/05/2023 • #30#