Jean-Yves Roux

Conditions d'exercice de la protection fonctionnelle des directeurs généraux des services des collectivités locales

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 22/05/2025 • #6#16#

Situation des urgences hospitalières du département des Alpes de Haute-Provence

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Difficultés d'application de l'arrêté relatif à l'utilisation de câbles électriques à performance au feu renforcé

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 10/04/2025 • #10#18#

Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence

Question orale sans débat • Intérieur • 03/04/2025 • #21#

Validation des acquis professionnels de médecins hors Union européenne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #23#

Inquiétudes de la filière bois

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#

Gestion des logements de fonction des gendarmes

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #18#21#

Statut des médecins britanniques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Logement de fonction des exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Mise en oeuvre du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/01/2025 • #2#

Compétence eau et assainissement

Question au Gouvernement • Ruralité • 30/01/2025 • #3#6#

Statut des orthoptistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence

Question orale sans débat • Armées et anciens combattants • 28/11/2024 • #9#

Indemnisation de l'attaque de bovins par des prédateurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#

Prévention des inondations dans le budget 2025

Question au Gouvernement • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #5#14#

Prévention des inondations au sein des établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale • 17/10/2024 • #11#14#

Pacte capacitaire "inondations"

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #3#14#

Aide aux collectivités pour l'électrification rurale

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 17/10/2024 • #6#

Statut des médecins britanniques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Moyens dédiés à une meilleure connaissance des risques climatiques sur les territoires

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #14#

Difficultés du dispositif Maprime rénov dans la ruralité

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 17/10/2024 • #18#

Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au statut des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#30#

Fragilité des réseaux face aux intempéries météorologiques

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 17/10/2024 • #3#

Entretien des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #3#14#

Mise en oeuvre du programme national « ponts et travaux »

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 13/06/2024 • #6#29#

Mise en oeuvre du « plan lavandiculture »

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/06/2024 • #2#

Situation des établissements privés de santé en ruralité

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/05/2024 • #2#20#

Accélération du versement des aides agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/05/2024 • #2#31#