Joël Bigot
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)
601 — Conseils d'administration des SDIS
Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)
601 — Conseils d'administration des SDIS
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 28 — Article 11 septies A (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 25 — Article 10 undecies (Supprimé) (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 31 — Article 14 septies (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 26 — Article 11 (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 24 — Article 1er (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 30 — Article 14 sexies A (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 27 — Article 11 quater (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 23 — Article 10 (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 29 — Article 11 nonies A (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-62 — Article 14 septies (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-61 — Article 14 sexies A (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-56 — Article 10 undecies (Supprimé) (cosignataire)
714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 636 — Article 63 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 634 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 632 — Article 56 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 633 — Article 57 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 628 — Article 55 sexies (Supprimé)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 631 — Article 56 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 629 — Article 55 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 627 — Article 50 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 626 — Article 50 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 625 — Article 47 bis B (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 623 — Article 55
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 624 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 621 — Article 43 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 620 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 622 — Article 43 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires