Lucien Stanzione
Sénateur — Vaucluse
(849/883)
(1er auteur)
(11.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 38 — Article 21 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 44 — Article 7 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 52 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 48 — Article 20 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 53 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 37 — Article 10 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 50 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 33 — Article 23 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 56 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement COM-56 — Article 13 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-58 — Article 14 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-60 — Article 3 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-61 — Article 1er (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-59 — Article 3 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-53 — Article 8 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-55 — Article 12 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-57 — Article 11 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-54 — Article 10 (cosignataire)
573 — Développement de l'offre de logements abordables
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-1 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
24/05/2024 • Commission
Amendement 54 — Article 1er A (cosignataire)
587 — Marché locatif
21/05/2024 • Séance publique
Amendement 43 — Article 2 (cosignataire)
587 — Marché locatif
17/05/2024 • Séance publique
Amendement 50 — Article 1er bis (cosignataire)
587 — Marché locatif
17/05/2024 • Séance publique
Amendement 48 — Article 1er bis (cosignataire)
587 — Marché locatif
17/05/2024 • Séance publique
Amendement 49 — Article 1er A (cosignataire)
587 — Marché locatif
17/05/2024 • Séance publique
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