Marie Mercier

Coût de l'accès à la justice pour les femmes victimes de violences

Question écrite • Justice • 01/12/2022 • #15#17#26#

Trottinettes plus dangereuses pour les mineurs que les films pornographiques

Question écrite • Justice • 01/12/2022 • #15#26#

Enseignement de la natation auprès des enfants

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 10/11/2022 • #26#27#

Coût de l'énergie et soutien aux très petites entreprises

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 13/10/2022 • #10#20#

Projet de loi de finances pour 2023 et dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/10/2022 • #5#6#

Situation préoccupante des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 01/09/2022 • #10#

Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 28/07/2022 • #27#30#

Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des affections apparentées

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#

Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #11#15#21#26#

Conséquences du développement de la télémédecine en dermatologie

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Le hayon élévateur comme équipement des camions de déménagement

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #23#29#30#

Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Saône-et-Loire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #3#14#22#

Reconnaissance des ingénieurs biomédicaux hospitaliers

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#30#

Devenir du fonds national de garantie individuelle de ressources

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#

Désert médical et non-assistance à patients en danger

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #3#23#

Avenant 9 à la convention médicale

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Organisation de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Saône-et-Loire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Conséquences du développement de la télémédecine en dermatologie

Question écrite • Santé et prévention • 16/06/2022 • #23#26#

Désert médical et non-assistance à patients en danger

Question écrite • Santé et prévention • 16/06/2022 • #6#23#

Le hayon élévateur comme équipement des camions de déménagement

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 09/06/2022 • #29#30#

Délai moyen de traitement d'une demande de certificat d'immatriculation pour véhicule importé

Question écrite • Intérieur • 12/05/2022 • #10#29#

Consommation des plastiques qui entourent les lots

Question écrite • Transition écologique • 12/05/2022 • #14#24#26#

Avenant 9 à la convention médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 12/05/2022 • #5#23#26#

Acquisition des terres agricoles non réglementées

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/04/2022 • #2#3#13#

Délais de traitement pour l'obtention de la pension de réversion en totalité

Question écrite • Économie, finances et relance • 07/04/2022 • #15#25#26#

Pension de réversion

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #10#15#25#

Hausse du prix du carburant superéthanol E85

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #10#12#14#

Financement de l'hospitalisation d'un résident en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #10#23#25#

Reconnaissance des ingénieurs biomédicaux hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 24/03/2022 • #23#30#