Marie-Pierre Monier

Portée de l'article R412-127 du code des communes

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#

Besoin d'une régulation de l'enseignement supérieur privé

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 30/05/2024 • #11#

Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/04/2024 • #11#

Avenir de l'archéologie préventive

Question écrite • Culture • 25/04/2024 • #8#

Bilan qualitatif du pacte enseignant

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/04/2024 • #11#

Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 11/04/2024 • #27#

Précision sur la présidence du conseil municipal par les maires lors de l'examen du compte administratif

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #6#

Remise en cause du don de sang bénévole

Question écrite • Santé et prévention • 21/03/2024 • #23#

Violences subies par les directeurs d'écoles

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/03/2024 • #11#

Conséquences du transfert de l'allocation de solidarité spécifique

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 29/02/2024 • #6#23#30#

Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 22/02/2024 • #11#30#

Insuffisances du financement alloué à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #30#

Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/12/2023 • #2#11#

Prise en compte des troubles de l'audition dans le cadre du dispositif « Mon bilan prévention »

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#11#

Incertitudes sur les modalités de transfert des compétences eau et assainissement

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/10/2023 • #3#6#

Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/09/2023 • #11#23#

Chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 21/09/2023 • #16#

Impossibilité pour les ressortissants européens de réaliser certaines démarches numériques sécurisées

Question écrite • Numérique • 10/08/2023 • #13#

Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/06/2023 • #2#11#

Lutte contre les dérives de l'intérim médical et application de la loi n°2021-502 du 26 avril 2021

Question écrite • Santé et prévention • 22/06/2023 • #23#

Évolution de la validation des acquis de l'expérience

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 08/06/2023 • #30#

Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

Question au Gouvernement • Première ministre • 09/03/2023 • #11#23#

Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/03/2023 • #2#14#

Révision des normes européennes de commercialisation des volailles de chair

Question écrite • Europe • 23/02/2023 • #2#31#

Règlementation concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/02/2023 • #21#26#

Exercice de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations et impossibilité de trouver une assurance en responsabilité civile

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/02/2023 • #6#14#

Suppression de l'enseignement technologique en sixième

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 26/01/2023 • #11#

Révision du référentiel haute valeur environnementale et inquiétudes de la viticulture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/12/2022 • #2#

Exclusion de l'Iran de la commission des droits des femmes de l'organisation des Nations unies

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/11/2022 • #1#