Max Brisson

Situation des écoles supérieures d'art territoriales

Question orale sans débat • Culture • 26/10/2023 • #8#11#

Grippe aviaire

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/06/2023 • #2#

Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez

Question orale sans débat • Santé et prévention • 25/05/2023 • #23#

Ambiguïté de la notion de « contiguïté territoriale »

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 25/05/2023 • #3#6#

Mixité sociale à l'école et laïcité

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#

Situation des pêcheurs français

Question écrite • Mer • 11/05/2023 • #2#

Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/05/2023 • #11#15#

Conditions d'éligibilité aux aides relatives au statut de calamités agricoles sécheresse

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/04/2023 • #2#14#

Suppression des aides « PAC » versées aux retraités agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/04/2023 • #2#

Accès international aux gares frontières

Question écrite • Transports • 06/04/2023 • #29#

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 06/04/2023 • #11#

Publication du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul de la retraite

Question écrite • Comptes publics • 23/03/2023 • #16#22#25#

Retard dans la parution des décrets relatifs à la loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/03/2023 • #11#16#22#

Réforme des classes préparatoires de la filière économique et commerciale générale

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 23/03/2023 • #11#

Lutte contre la fraude sur le marché de l'apiculture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/03/2023 • #2#20#

Nécessaire évolution de la réglementation européenne sur le miel

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/03/2023 • #2#20#31#

Dysfonctionnement dans la mise en place du complément de rémunération aux personnels socio-éducatifs

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 16/03/2023 • #23#30#

Carte scolaire

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 02/03/2023 • #11#

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Question écrite • Justice • 23/02/2023 • #17#

Absence de débouchés pour la laine de brebis

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/01/2023 • #2#31#

Ambiguïté de la notion de « contiguïté territoriale »

Question écrite • Collectivités territoriales • 03/11/2022 • #3#6#

Islamisme à l'école

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 27/10/2022 • #11#21#

Interdiction d'embarquement et de débarquement de passagers par aéronefs motorisés à des fins de loisirs en zone de montagne

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 27/10/2022 • #20#29#

Iniquité dans la gestion des funérariums

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/10/2022 • #5#6#13#21#

Distorsions de concurrence dans les modalités du décret n° 2022-967 et conséquences sur les stations de ski

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #6#10#13#27#

Conséquences de la hausse des coûts d'approvisionnement en énergie sur les communes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/10/2022 • #6#12#13#

Nécessaire préservation de la recette fiscale de la taxe d'aménagement pour les communes

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/09/2022 • #6#10#

Conséquences de la fin des tarifs réglementés de vente de gaz sur les consommateurs français

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/09/2022 • #10#12#26#

Stigmatisation et avenir de la filière de tri-compostage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/09/2022 • #13#14#

Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires territoriaux exerçant les fonctions de secrétaire de mairie dans les communes de moins de 2 000 habitants

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #6#16#30#