Mélanie Vogel

Mélanie Vogel

Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)

GEST Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
96.5%
participation aux scrutins
(855/886)
273
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(8.5% des traités)
43
questions
au Gouvernement

Amendement 321 — Article 1er (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 162 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 160 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 161 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 159 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 157 — Article 17 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 158 — Article 17 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 353 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 81 — Article 21 bis (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

30/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

28/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 12 (cosignataire)

616 — Intervention des cabinets privés

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-370 — Article 17 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

27/05/2024 • Commission

Adopté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-17 — Article 13 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 3 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 16 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 14 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 15 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 17 — Article 2 bis (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 1er bis (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

618 — Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

618 — Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

618 — Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

618 — Concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté
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