Michel Canévet

Initiation à la santé au lycée

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2019 • #23#

Relations commerciales au sein des réseaux de distribution dans le secteur du bricolage

Question orale sans débat • Économie et finances • 23/05/2019 • #10#20#

Fédération des forains

Question écrite • Intérieur • 23/05/2019 • #20#

Situation des mineurs palestiniens détenus en Israël

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2019 • #1#

Taxes à faible rendement

Question écrite • Action et comptes publics • 14/03/2019 • #10#

Circulation les long des chemins de service des voies navigables

Question écrite • Transports • 07/03/2019 • #29#

Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux

Question écrite • Transports • 28/02/2019 • #14#

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 21/02/2019 • #23#30#

Conséquences d'un « Brexit dur » sur l'industrie de transformation du poisson

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/02/2019 • #2#31#

Reconnaissance du « tilde »

Question écrite • Justice • 21/02/2019 • #17#

Pêche et obligation de débarquement

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 14/02/2019 • #2#

Financement du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions

Question écrite • Justice • 07/02/2019 • #10#21#

Portée des rescrits contrôles et administration fiscale

Question écrite • Action et comptes publics • 07/02/2019 • #10#

Gratuité des numéros spéciaux relevant du service public

Question écrite • Action et comptes publics • 07/02/2019 • #22#

Soutien aux revenus modestes non salariés

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/12/2018 • #10#30#

Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en œuvre du Brexit

Question orale sans débat • Transports • 15/11/2018 • #29#31#

Avenir de la profession d'infirmier

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Numerus clausus et déserts médicaux

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/09/2018 • #3#23#

Comptes de campagne

Question écrite • Intérieur • 21/06/2018 • #22#

Pêche au bar et 48ème parallèle

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 31/05/2018 • #2#14#

Réglementation applicable aux moulins situés sur des cours d'eau classés en liste 2

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 15/03/2018 • #8#12#14#

Transparence des opérateurs téléphoniques en matière de couverture réelle du réseau mobile

Question écrite • Cohésion des territoires • 15/03/2018 • #3#10#24#

Enjeux du recyclage du plastique

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 15/03/2018 • #14#

Situation des « Américains accidentels »

Question écrite • Action et comptes publics • 25/01/2018 • #1#10#

Situation des binationaux franco-américains nés « par accident » aux États-Unis

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/01/2018 • #1#10#

Reconnaissance du « tilde »

Question orale sans débat • Justice • 16/11/2017 • #15#

Pêche au thon rouge

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/11/2017 • #2#

Droits d'auteur et musiques traditionnelles

Question orale sans débat • Culture • 09/11/2017 • #8#

Conditions d'enseignement du fait religieux dans les écoles publiques

Question écrite • Éducation nationale • 26/10/2017 • #11#