Michel Dagbert

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 04/10/2018 • #21#

Éligibilité des stations-service traditionnelles aux aides publiques

Question écrite • Économie et finances • 04/10/2018 • #3#10#12#

Conséquences de l'absence de recrutements d'ouvriers d'État à la direction générale de l'aviation civile

Question écrite • Transports • 20/09/2018 • #10#29#

Suppression envisagée du dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/09/2018 • #2#30#

Situation des élèves inscrits en classe préparatoire aux concours d'entrée aux instituts de formation en soins infirmiers

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 20/09/2018 • #11#23#

Présence de substances chimiques dans les vêtements et les chaussures

Question écrite • Économie et finances • 02/08/2018 • #20#23#

Réforme des juridictions sociales

Question écrite • Justice • 02/08/2018 • #17#25#

Réforme de la distribution de la presse

Question écrite • Culture • 26/07/2018 • #8#20#

Financement du plan mercredi

Question écrite • Éducation nationale • 26/07/2018 • #6#11#

Fixation des prix de vente des pièces automobiles dites « captives »

Question écrite • Économie et finances • 26/07/2018 • #10#20#

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 19/07/2018 • #11#23#

Situation de la gynécologie médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#

Inquiétudes exprimées par les géomètres du cadastre

Question écrite • Action et comptes publics • 19/07/2018 • #3#10#

Prise en charge de la maladie de Lyme

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#

Devenir des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie et finances • 12/07/2018 • #20#30#

Avenir des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation

Question écrite • Travail • 12/07/2018 • #30#

Situation des hôpitaux et EHPAD en période estivale

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 06/07/2018 • #23#

Arrêté du 13 févier 2018 relatif à la formation en chiropraxie

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Trafic illégal d'animaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/07/2018 • #14#

Égal accès aux médicaments sur le territoire

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 28/06/2018 • #23#

Inquiétudes exprimées par les chambre de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#20#

Prise en charge des frais de transport des enfants autistes

Question écrite • Solidarités et santé • 28/06/2018 • #23#

Utilisation du cuivre en agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/06/2018 • #2#

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Question écrite • Éducation nationale • 21/06/2018 • #11#

Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Solidarités et santé • 21/06/2018 • #23#

Situation des salariés des associations de gestion et de comptabilité

Question écrite • Économie et finances • 14/06/2018 • #10#

Devenir de l'institut national de transfusion sanguine

Question écrite • Solidarités et santé • 14/06/2018 • #23#

Phénomènes de concurrence déloyale

Question écrite • Transports • 14/06/2018 • #29#

Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

Question écrite • Travail • 07/06/2018 • #23#30#