Michel Dagbert

Avenir de l'office national des forêts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/09/2021 • #2#

Situation de l'établissement français du sang

Question écrite • Solidarités et santé • 23/09/2021 • #23#

Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/09/2021 • #2#10#

Formation aux métiers d'art

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/09/2021 • #8#11#

Situation des entreprises artisanales au regard de la dématérialisation des procédures de marchés publics

Question écrite • Comptes publics • 16/09/2021 • #10#

Situation des personnels des chambres des métiers et de l'artisanat en matière de droits à la formation professionnelle continue

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 08/07/2021 • #20#30#

Décret relatif à l'encadrement de l'activité des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 08/07/2021 • #21#30#

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 08/07/2021 • #23#24#30#

Situation des mandataires judiciaires de la protection des majeurs

Question écrite • Justice • 08/07/2021 • #17#23#26#

Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

Question écrite • Retraites et santé au travail • 08/07/2021 • #5#23#30#

Difficultés d'approvisionnement en matières premières dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 03/06/2021 • #10#

Prise en charge financière des agents placés en autorisation spéciale d'absence en raison de la crise sanitaire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 03/06/2021 • #16#23#

Devenir des congés non soldés pour les agents en situation d'autorisation spéciale d'absence

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 03/06/2021 • #16#

Situation des mineurs non accompagnés

Question au Gouvernement • Premier ministre • 13/05/2021 • #15#26#

Application du système Nutri-score aux produits sous indications géographiques

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/05/2021 • #2#23#26#

Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au Centre national d'enseignement à distance

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 06/05/2021 • #11#23#

Situation des prestataires de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 06/05/2021 • #10#23#26#

Paiement de la contribution de l'audiovisuel public pour 2021 par les professionnels de l'hôtellerie et de la restauration

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #10#20#

Concours d'accès à l'école nationale de la magistrature pour la session 2021

Question écrite • Justice • 15/04/2021 • #17#

Extension de la campagne de vaccination aux opérateurs funéraires

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #21#23#

Renouvellement des orthèses plantaires

Question écrite • Solidarités et santé • 25/03/2021 • #23#

Situation des étudiants en première année d'études de santé post-réforme

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 18/03/2021 • #11#23#

Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 18/03/2021 • #4#8#20#

Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #17#23#

Essor de la médiation

Question écrite • Justice • 25/02/2021 • #17#

Suppression de la taxe sur les services funéraires

Question écrite • Comptes publics • 25/02/2021 • #6#10#

Situation des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/02/2021 • #11#

Possibilités de saisine du médiateur national de l'énergie par les collectivités territoriales

Question écrite • Transition écologique • 11/02/2021 • #12#

Remboursement des traitements préventifs de la migraine sévère

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #23#

Situation des parcs zoologiques

Question écrite • Transition écologique • 11/02/2021 • #10#23#