Michel Dagbert

Frais d'expédition de livres à l'étranger

Question écrite • Culture • 24/02/2022 • #8#

Dispositif de modération des marges

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/02/2022 • #2#

Fraudes au compte personnel de formation

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 24/02/2022 • #30#

Réforme du transport postal

Question écrite • Culture • 27/01/2022 • #8#

Situation des perfusionnistes

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #23#

Tensions à la frontière ukrainienne

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 27/01/2022 • #1#

Définition de l'agriculteur actif

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/01/2022 • #2#

Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 20/01/2022 • #23#25#

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Question écrite • Culture • 20/01/2022 • #8#23#

Situation de la filière porcine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/01/2022 • #2#

Prise en charge de l'oligodontie

Question écrite • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #23#

Charges locatives

Question écrite • Logement • 13/01/2022 • #18#

Conséquences des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 30/12/2021 • #3#6#10#

Situation des fédérations sportives

Question écrite • Sports • 30/12/2021 • #27#

Situation des éditeurs et imprimeurs

Question écrite • Industrie • 16/12/2021 • #10#13#20#

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

Question écrite • Solidarités et santé • 16/12/2021 • #23#24#25#

Versement de la garantie individuelle du pouvoir d'achat aux personnels des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 02/12/2021 • #20#

Difficultés de recrutement dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Question écrite • Solidarités et santé • 02/12/2021 • #23#30#

Arnaques relatives à l'achat de la vignette Crit'Air

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/11/2021 • #10#14#21#

Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Encadrement de la pratique dite de l'épilation à la lumière pulsée

Question écrite • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Situation des titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 25/11/2021 • #8#11#

Prise en charge des prothèses auditives

Question écrite • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/11/2021 • #23#

Situation des agents de la filière technique du ministère

Question écrite • Transition écologique • 28/10/2021 • #14#16#

Réglementation de l'activité de détection de métaux

Question écrite • Culture • 28/10/2021 • #8#14#

Mise en œuvre des dispositifs de lutte contre les déserts vétérinaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/10/2021 • #3#23#

Mise en œuvre de l'engagement pour le renouveau du bassin minier

Question écrite • Logement • 21/10/2021 • #3#12#14#

Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRenov'

Question écrite • Logement • 07/10/2021 • #18#

Conséquences du plafonnement de la valeur des lots des lotos traditionnels

Question écrite • Économie, finances et relance • 07/10/2021 • #6#10#26#