Michel Dagbert

Tarification des numéros spéciaux

Question écrite • Économie, finances et relance • 24/09/2020 • #10#23#

Inquiétudes des étudiants en comptabilité et gestion pour la validation de leur diplôme

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/07/2020 • #11#23#

Conditions de transport des animaux par voie maritime

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/07/2020 • #2#14#29#

Situation de la gynécologie médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 16/07/2020 • #3#23#

Situation du transport fluvial

Question écrite • Transports • 16/07/2020 • #10#29#

Situation des interprètes de conférence

Question écrite • Comptes publics • 16/07/2020 • #8#10#23#

Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique

Question écrite • Travail • 02/07/2020 • #10#23#

Tarif postal du livre

Question écrite • Culture • 25/06/2020 • #8#10#

Aide à l'éducation dans les pays en développement

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/06/2020 • #1#11#

Situation de la protection civile

Question écrite • Solidarités et santé • 25/06/2020 • #21#

Respect du principe de neutralité

Question écrite • Intérieur • 04/06/2020 • #6#21#

Situation des accueillants familiaux

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Prime aux personnels soignants

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Concours internes de l'enseignement

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/05/2020 • #11#23#

Compensation de la taxe d'habitation aux communes

Question écrite • Action et comptes publics • 14/05/2020 • #6#10#

Application du dispositif dit « 100 % santé » aux équipements auditifs

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #23#25#

Calendrier des soldes d'été 2020

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Situation des radios indépendantes

Question écrite • Culture • 07/05/2020 • #8#23#

Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19

Question écrite • Culture • 07/05/2020 • #8#23#30#

Indemnisation des pertes d'exploitation et de stock

Question écrite • Économie et finances • 30/04/2020 • #20#23#

Inquiétudes suscitées par l'avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/04/2020 • #24#

Prise en charge des personnes souffrant de lipœdème

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#18#23#

Application de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #2#

Rôle des laboratoires de la recherche publique dans le dépistage du Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Mise en place de la réforme « 100 % santé » dans le domaine de l'optique

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#25#

Conditions de prise en charge des transports des structures mobiles d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #21#23#

Situation des professionnels paramédicaux

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #23#

Mesures relatives à l'accouchement dans le cadre de la propagation du Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #23#

Marché funéraire

Question écrite • Économie et finances • 19/03/2020 • #10#13#