Michel Savin

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 18/03/2021 • #27#

Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

Question orale sans débat • Transition écologique • 25/02/2021 • #12#21#23#

Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

Question écrite • Solidarités et santé • 25/02/2021 • #23#

Sécurisation du modèle des agences locales de l'énergie et du climat

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/02/2021 • #14#

Classes « confiance-sport »

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 04/02/2021 • #11#27#

Équilibre du système de distribution publique d'électricité

Question écrite • Transition écologique • 14/01/2021 • #12#

Encadrement de la profession d'agent sportif

Question écrite • Sports • 24/12/2020 • #10#27#

Situation de la police

Question au Gouvernement • Intérieur • 17/12/2020 • #21#

Interrogation sur l'avenir des concessions hydroélectriques françaises

Question orale sans débat • Transition écologique • 03/12/2020 • #12#

Différences de traitement des professionnels de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 03/12/2020 • #23#

Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

Question écrite • Intérieur • 03/12/2020 • #21#29#

Freins au développement du spiritourisme

Question orale sans débat • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 03/12/2020 • #2#10#

Soutien aux cinémas publics

Question écrite • Culture • 05/11/2020 • #8#23#

Classes « confiance-sport »

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 22/10/2020 • #11#27#

Mise en œuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 15/10/2020 • #23#27#

Fin de la possibilité de transformer pour les établissements d'abattage non agréés

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/10/2020 • #2#31#

Équilibre du système de distribution publique d'électricité

Question écrite • Transition écologique • 08/10/2020 • #12#

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports • 08/10/2020 • #27#

Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

Question écrite • Transition écologique • 08/10/2020 • #1#14#

Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

Question écrite • Transition écologique • 17/09/2020 • #12#21#23#

Soutien à la formation et à la professionnalisation des sportifs de haut niveau

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 10/09/2020 • #27#

Modalités d'application du dispositif de dégrèvement de la cotisation foncière des entreprises

Question écrite • Économie, finances et relance • 06/08/2020 • #10#13#

Application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Question écrite • Transition écologique • 06/08/2020 • #6#10#14#21#23#

Exclusion des entreprises de nutrition sportive des mesures de soutien prévues par le Gouvernement

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/07/2020 • #10#13#

Dispositif d'exonération de charges prévu dans le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020

Question écrite • Économie, finances et relance • 16/07/2020 • #10#25#

Plan de soutien à l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/07/2020 • #6#16#30#

Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 09/07/2020 • #10#24#

Revalorisation des visites à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 18/06/2020 • #23#

Lutte contre le piratage du sport

Question orale sans débat • Culture • 11/06/2020 • #8#27#

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Question écrite • Intérieur • 11/06/2020 • #21#27#