Mickaël Vallet

Résultats de l'enquête relative aux tirs subis par le navire Ocean Viking ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/05/2026 • #1#

Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement ↗

Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 14/05/2026 • #6#

Conséquences de la hausse récente et marquée des prix du carburant sur la filière conchylicole française ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #10#12#2#

Risque de nettoyage ethnique en Cisjordanie ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/04/2026 • #1#

Occupation israélienne en Cisjordanie et inaction de l'État face au terrorisme des colons ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/03/2026 • #1#

Conséquences relatives à la mise en jachère de certaines zones d'estran et à l'extension des zones de protection forte dans la conchyliculture ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 05/03/2026 • #2#3#14#

Cession de l'entreprise LMB Aerospace à un groupe américain ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #1#9#13#

Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et de la formation des enseignants de sciences économiques et sociales ↗

Question écrite • Éducation nationale • 22/01/2026 • #11#

Hausse des tarifs postaux ↗

Question écrite • Culture • 22/01/2026 • #8#10#

Agression du bateau Ocean Viking ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/01/2026 • #1#

Situation de l'entreprise Colibri à Pons en Charente-Maritime ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#

Évolutions législatives ou règlementaires consécutives aux recommandations du rapport pour une amélioration de la délivrance des visas ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #1#

Ventes d'armes vers Israël ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants • 13/11/2025 • #1#9#

Inquiétude sur le sujet de la dissociation en matière d'audioprothèses ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Réaction de la France aux tirs visant le navire Ocean Viking par des garde-côtes libyens ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #1#

Situation critique des pêcheurs de civelles ↗

Question orale • Mer et pêche • 06/11/2025 • #2#

Garanties pour l'emploi des salariés de SFR dans le cadre d'un éventuel rachat ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #13#30#

Évaluation du retour de la France dans le commandement intégré de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord ↗

Question écrite • Premier ministre • 30/10/2025 • #9#

Action du Gouvernement pour empêcher le rachat de l'entreprise Hornetsecurity par l'entreprise américaine Proofpoint ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/10/2025 • #10#13#24#

Simplification de l'organisation des élections ↗

Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #22#

Retards dans le versement des aides aux postes pour les établissements et services d'accompagnement par le travail ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 02/10/2025 • #30#

Avenir de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 02/10/2025 • #30#

Respect des engagements initiaux dans la prise en charge des huisseries et du plâtre dans la filière de responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction du bâtiment ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 02/10/2025 • #14#

Absence de prime Ségur pour les salariés des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #17#23#30#

Nouvelles dispositions d'inscription à France Travail pour les jeunes étrangers en situation régulière ↗

Question écrite • Travail et emploi • 17/07/2025 • #30#

Conséquences préoccupantes de la réduction de la dotation du Fonds Avenir Bio pour l'année 2025 ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 17/07/2025 • #2#5#

Avenir du Palais de la Découverte ↗

Question écrite • Culture • 17/07/2025 • #8#

Situation préoccupante des personnels navigants techniques intervenant dans les missions héliportées de secours médical d'urgence ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#30#

Analyse gouvernementale des réseaux sociaux et extraterritorialité du droit américain ↗

Question écrite • Premier ministre • 10/07/2025 • #22#

Conséquences financières de la revalorisation du taux d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/07/2025 • #6#10#