SER
Mickaël Vallet
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(916 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(21.4% des traités)
au Gouvernement
Estimation du taux de rendement des produits financiers dans la procédure d'attribution de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
Hausse des cotisations de mutuelles
Difficultés des femmes victimes de violences conjugales à bénéficier en temps utile d'un logement social
Situation des assistants d'éducation dans l'enseignement public
Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie
Situation des agences de voyage
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement pour les ressources des collectivités locales
Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile
Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire
Fonderies de la Vienne
Organisation des élections départementales et régionales
Dispositions relatives à la carte nationale d'identité et au traitement de données à caractère personnel dénommé « titres électroniques sécurisés »
Avenir du dispositif de prêt garanti par l'État et encadrement du taux de l'indemnité de remboursement anticipé
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires