Monique de Marco

Monique de Marco

Sénateurrice — Gironde

GEST Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.5%
participation aux scrutins
(845/876)
439
amendements déposés
(1er auteur)
34
amendements adoptés
(8.9% des traités)
21
questions
au Gouvernement

Amendement 47 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 48 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 14

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 13 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 13 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 8 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 8 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 10 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 16 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 15 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 16 bis (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1

825 — Réforme de l'audiovisuel public

03/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-76 — Article 1er

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-74 — Article 1er

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-77 — Article 2

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-75 — Article 1er

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-80 — Article 13 bis (nouveau)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-78 — Article 3

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-79 — Article 4

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-54 — Article 10

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-49 — Article 5

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires