Nadège Havet

Mesures face aux pollutions récurrentes des huîtres par le norovirus

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Difficultés des collectivités territoriales pour assurer leurs biens

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 23/11/2023 • #6#

Mise en oeuvre du « zéro artificialisation nette » et mode de calcul des consommations foncières

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/11/2023 • #6#14#

Accompagnement des agriculteurs après la tempête Ciaran

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/11/2023 • #2#

Concurrence déloyale sur le marché de l'échalote

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/11/2023 • #2#

Reconnaissance des orthophonistes salariés

Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #23#

Unité derrière nos valeurs communes après l'attentat d'Arras

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#22#

Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 05/10/2023 • #11#

Amélioration de l'information sur les assurances scolaires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/09/2023 • #10#11#

Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent

Question écrite • Transition énergétique • 28/09/2023 • #12#

Avenir des pompes à chaleur hybrides

Question écrite • Transition énergétique • 28/09/2023 • #12#

Allocation de rentrée scolaire des enfants placés à l'aide sociale à l'enfance

Question écrite • Enfance • 07/09/2023 • #15#23#

Détermination de la liste des métiers en tension

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/09/2023 • #30#

Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

Question écrite • Numérique • 07/09/2023 • #3#24#

Prestation « chèques-vacances » au bénéfice des agents de l'État

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 31/08/2023 • #16#23#

Avenir du statut des traducteurs assermentés près des cours d'appel de justice

Question écrite • Justice • 27/07/2023 • #17#30#

Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/07/2023 • #14#

Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée et biens mis en location pour des associations d'assistantes maternelles

Question écrite • Comptes publics • 20/07/2023 • #6#10#

Avantages sociaux collectifs et individuels en faveur des agents de la fonction publique territoriale et promotion de l'économie circulaire

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 06/07/2023 • #14#16#

Projets de parcs éoliens citoyens

Question écrite • Transition énergétique • 29/06/2023 • #12#14#

Maisons de naissance

Question écrite • Santé et prévention • 15/06/2023 • #15#23#

Définition du parrainage et du mentorat des enfants de l'aide sociale à l'enfance

Question écrite • Enfance • 15/06/2023 • #15#

Prise en charge des patients atteints d'un covid long

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #23#

Formation des internes en médecine générale et des étudiants en médecine

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #11#23#

Application de l'article L.2112-4 du code de la commande publique

Question écrite • Comptes publics • 08/06/2023 • #5#6#10#

Visibilité réglementaire sur la gestion des boues d'épuration

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #6#14#

Vacances des personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 13/04/2023 • #23#26#

Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#18#

Délai d'obtention d'une pension de réversion

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 30/03/2023 • #23#25#26#

Ouverture du droit à une pension de réversion pour les partenaires d'un pacte civil de solidarité

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 30/03/2023 • #25#26#