Nadège Havet

Contenants pour les ossements issus de reprises de concessions ↗

Question écrite • Intérieur • 11/06/2026 • #26#6#

Décret de 2016 sur les baux des casernes de gendarmerie ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 11/06/2026 • #6#

Prévention et réadaptation cardiovasculaires en libéral ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/06/2026 • #25#23#

Perception de la taxe d'aménagement par les communes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 14/05/2026 • #10#5#6#

Évolution des conditions de location des casernes de gendarmerie ↗

Question écrite • Intérieur • 14/05/2026 • #6#21#

Effectivité des droits des personnes vivant avec un diabète de type 1 ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #23#

Maintien des pompes à chaleur hybrides dans les solutions pour sortir de parc résidentieldes énergies fossiles ↗

Question écrite • Porte-parole du Gouvernement et Énergie • 23/04/2026 • #18#10#12#

Inégalité de traitement entre les directeurs d'écoles ↗

Question orale • Éducation nationale • 23/04/2026 • #11#

Prise en charge de la dialyse péritonéale assistée à domicile ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #25#23#

Diffusion d'une culture partagée en matière de décision architecturale ↗

Question écrite • Culture • 16/04/2026 • #3#8#18#

Impact de la hausse des prix du carburant sur la filière conchylicole française ↗

Question écrite • Mer et pêche • 09/04/2026 • #2#12#

Mise en oeuvre de la pénalité financière visant la mode ultra-express ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 02/04/2026 • #10#

Mise en oeuvre de la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie ↗

Question écrite • Transition écologique • 02/04/2026 • #10#12#

Cumul emploi-retraite et continuité du transport scolaire en zone rurale ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 02/04/2026 • #25#29#30#

Impayés de salaires aux assistantes maternelles ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/03/2026 • #30#

Soutien à la réutilisation des eaux usées traitées ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 26/03/2026 • #2#14#

Devenir de l'association Asalée ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/03/2026 • #23#

Impacts des mesures de protection renforcée des milieux littoraux sur la filière conchylicole ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 19/02/2026 • #2#14#

Protection sociale complémentaire au sein des groupements d'intérêt public ↗

Question orale • Action et comptes publics • 19/02/2026 • #23#16#

Publication du référentiel métier des directeurs d'école ↗

Question écrite • Éducation nationale • 19/02/2026 • #11#16#

Accessibilité des infrastructures sportives au matériel des sportifs en situation de handicap ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 19/02/2026 • #23#27#

Difficultés pratiques rencontrées par les enfants en situation de handicap dans l'apprentissage de la nage ou de l'aisance aquatique ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 12/02/2026 • #23#27#

Baisse de la taxe sur la valeur ajoutée sur certains actes relatifs à la collecte et au traitement des déchets ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #6#10#

Reconnaissance des prénoms en langue bretonne et usage des signes diacritiques ↗

Question écrite • Intérieur • 15/01/2026 • #8#21#26#

Engagement des parents d'élèves dans le secondaire ↗

Question écrite • Éducation nationale • 15/01/2026 • #11#

Inégalité de traitement entre les directeurs d'écoles ↗

Question écrite • Éducation nationale • 08/01/2026 • #

Proposition d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans ↗

Question au Gouvernement • Intelligence artificielle et numérique • 08/01/2026 • #10#

Mise en oeuvre et évaluation de la loi n° 2024-301 du 2 avril 2024 ↗

Question écrite • Éducation nationale • 08/01/2026 • #11#16#

Développement des options scientifiques au collège ↗

Question écrite • Éducation nationale • 08/01/2026 • #11#

Primauté du droit français sur les réseaux sociaux ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 06/11/2025 • #22#26#