Nadia Sollogoub

Procédures administratives et illectronisme

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 16/12/2021 • #6#23#24#26#

Exonération fiscale des médecins installés en zone de revitalisation rurale

Question écrite • Comptes publics • 02/12/2021 • #3#23#

Pénurie structurelle de soignants

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#

Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 28/10/2021 • #3#6#18#24#

Fiscalisation des indemnités perçues par les professionnels de santé en centre de vaccination

Question écrite • Comptes publics • 07/10/2021 • #10#23#

Utilisation du Phosmet

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/10/2021 • #2#14#

Financement des travaux conduits par les communes forestières

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/09/2021 • #2#6#

Fossés et écoulements classés en cours d'eau

Question écrite • Transition écologique • 16/09/2021 • #14#

Pharmaciens exerçant dans une pharmacie à usage intérieur

Question écrite • Solidarités et santé • 22/07/2021 • #23#

Délais de lancement des travaux à l'initiative des élus

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/07/2021 • #6#13#18#

Fonctionnement de l'institut national de la propriété industrielle

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/07/2021 • #13#20#

Gestion du patrimoine immobilier du ministère de la transition écoloqique

Question écrite • Transition écologique • 24/06/2021 • #6#15#

Situation des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

Question écrite • Solidarités et santé • 10/06/2021 • #23#

Impossibilité de cumuler la rente survie et l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Question écrite • Personnes handicapées • 06/05/2021 • #5#25#

Reconnaissance du jeu de société comme produit culturel

Question écrite • Culture • 29/04/2021 • #8#

Dysfonctionnements de la plateforme « MaPrimeRénov' »

Question orale sans débat • Logement • 29/04/2021 • #10#12#18#

Manque de maîtrise des communes sur leurs recettes fiscales

Question écrite • Comptes publics • 29/04/2021 • #6#10#

Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 22/04/2021 • #5#11#23#

Regroupements d'élèves pour faciliter la pratique sportive scolaire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 08/04/2021 • #11#27#

Parution du décret relatif aux infirmiers de bloc opératoire

Question écrite • Solidarités et santé • 25/03/2021 • #23#

Compensation des pertes financières liées à l'exploitation des bâtiments communaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #6#10#

Attribution de ressources financières aux communes en raison de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/03/2021 • #6#11#

Instauration d'une journée nationale de l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/02/2021 • #2#

Suppression de la taxe communale sur les services funéraires

Question orale sans débat • Comptes publics • 18/02/2021 • #6#10#

Soutien au monde agricole

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#

Équipement individuel des forces de sécurité

Question écrite • Armées • 28/01/2021 • #9#

Situation financière des radios locales associatives

Question écrite • Culture • 14/01/2021 • #8#

Compensation de la taxe d'habitation

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 31/12/2020 • #6#10#

Cotisation foncière des établissements industriels

Question écrite • Économie, finances et relance • 24/12/2020 • #10#13#

Forfait transport pour l'accueil de jour dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 24/12/2020 • #23#29#