Olivier Jacquin

Gazole non routier et agriculteurs

Question écrite • Économie et finances • 05/03/2020 • #2#12#

Charte de l'élu local

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/03/2020 • #6#

Réorientation d'une partie du compte d'affectation spécial pour le développement agricole et rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/02/2020 • #2#10#

Élections municipales et circulaire sur l'étiquetage politique

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

Question écrite • Premier ministre • 30/01/2020 • #30#31#

Étude des relations fiscales entre la France et le Luxembourg

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #10#31#

Rapport sur le codéveloppement

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #10#31#

Délégué interministériel aux relations transfrontalières avec le Luxembourg

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #3#10#31#

Financement de l'ingénierie du pôle métropolitain frontalier

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #1#10#31#

Fiscalité des pensions et conventions fiscales franco-luxembourgeoises

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #10#25#31#

Assurance chômage des travailleurs frontaliers

Question écrite • Premier ministre • 26/12/2019 • #10#30#31#

Rapport sur l'avenir des petites lignes ferroviaires

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 26/12/2019 • #29#

Convention pour les ouvrages de rétablissement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #29#

Recensement des ouvrages de rétablissement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #29#

Avenir des concessions autoroutières

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 21/11/2019 • #10#29#

Budget de la commission nationale du débat public

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/11/2019 • #14#

Organisation de la convention citoyenne pour le climat

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/11/2019 • #14#

Rapprochement entre la commission nationale du débat public et l'autorité environnementale

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/11/2019 • #14#

Fiscalité transfrontalière avec le Luxembourg

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 14/11/2019 • #10#31#

Réseau routier national

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 24/10/2019 • #3#5#14#29#

Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme

Question écrite • Ville et logement • 24/10/2019 • #6#18#

Respect des articles L. 151-30 et L. 151-37 du code de l'urbanisme sur le stationnement

Question écrite • Ville et logement • 24/10/2019 • #18#

Financement de la maison de service au public de Mad et Moselle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/08/2019 • #3#6#

Financement des maisons France services

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/08/2019 • #6#23#

Financement des maisons France services

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/08/2019 • #3#6#16#

Risque de fermetures de maisons de services au public

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/08/2019 • #3#6#16#

Implantation des maisons France services à l'échelon cantonal

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/08/2019 • #3#6#16#

Service des urgences

Question écrite • Solidarités et santé • 18/07/2019 • #23#

Indemnités des élus dans les syndicats intercommunaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 11/07/2019 • #6#

Avenir du transport fluvial en France

Question écrite • Transports • 11/07/2019 • #6#10#29#