Olivier Jacquin

Avenir des conseils de développement

Question écrite • Collectivités territoriales • 11/07/2019 • #6#

Intercités Paris-Strasbourg

Question écrite • Transports • 20/06/2019 • #29#

Formation des élus

Question écrite • Collectivités territoriales • 20/06/2019 • #6#

Devenir des conseils citoyens

Question écrite • Ville et logement • 25/04/2019 • #3#6#

Saint-Gobain

Question au Gouvernement • Économie et finances • 12/04/2019 • #10#13#

Tramway de Jérusalem

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 31/01/2019 • #1#13#

Produits des colonies israéliennes

Question écrite • Économie et finances • 31/01/2019 • #1#

Subventionnement par les départements des groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/11/2018 • #2#23#

Recrutement pérenne d'effectifs de police dans les territoires déficitaires

Question écrite • Intérieur • 13/09/2018 • #21#

Garantie de dotation de solidarité rurale des communes nouvelles

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 13/09/2018 • #5#6#

Contrôle des associations de protection animale reconnues d'utilité publique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/09/2018 • #14#26#

Pratique de l'ostéopathie sur les enfants de moins de six mois

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Diplômes d'ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Accueil de Français en situation de handicap complexe

Question écrite • Personnes handicapées • 09/08/2018 • #23#

Pratique de l'ostéopathie en France

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Prescription d'actes d'ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 09/08/2018 • #10#20#

Indemnisation des patients

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#25#

Création d'un Village répit familles

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Schéma national des dessertes

Question écrite • Transports • 26/07/2018 • #29#

Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires

Question écrite • Transports • 26/07/2018 • #29#

Trajectoire financière de la SNCF

Question écrite • Transports • 26/07/2018 • #13#29#

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#

« Mercenaires » dans l'hôpital public

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#

Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin

Question écrite • Solidarités et santé • 19/07/2018 • #23#

Taxe sur les pylônes

Question écrite • Action et comptes publics • 22/02/2018 • #10#

Rapport Spinetta

Question au Gouvernement • Transports • 21/02/2018 • #29#

Financement de la gestion des déchets d'une commune intégrée à une fusion de communautés de communes

Question écrite • Action et comptes publics • 04/01/2018 • #6#10#14#

Mise en œuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/12/2017 • #10#31#