Pascale Gruny

Politique agricole commune

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 13/03/2019 • #2#31#

Remboursement des médicaments homéopathiques

Question écrite • Solidarités et santé • 08/11/2018 • #23#

Devenir du statut des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 25/10/2018 • #21#31#

Mesures incitatives pour la construction neuve

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 27/09/2018 • #3#10#18#

Dispositifs de soutien aux commerces de proximité

Question écrite • Économie et finances • 02/08/2018 • #20#

Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Conséquences de l'évolution de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel pour l'entreprise Sodeleg

Question écrite • Action et comptes publics • 26/07/2018 • #10#12#13#

Avenir des chambres des métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#

Situation des salariés des associations de gestion et de comptabilité

Question écrite • Économie et finances • 21/06/2018 • #10#13#

Décret portant atteinte aux patients les plus vulnérables en psychiatrie

Question écrite • Solidarités et santé • 21/06/2018 • #21#

Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

Question écrite • Culture • 14/06/2018 • #6#8#

Réintégration de la partie non professionnelle dans le calcul de l'impôt sur la fortune immobilière

Question écrite • Action et comptes publics • 14/06/2018 • #10#

Exonération des locaux pris via un crédit-bail immobilier dans le calcul de l'impôt sur la fortune immobilière

Question écrite • Action et comptes publics • 14/06/2018 • #10#

Prélèvement à la source

Question au Gouvernement • Action et comptes publics • 13/06/2018 • #10#

Projet de décret sur les établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #23#

Baisse envisagée de la tarification à l'activité des hôpitaux

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #23#

Avenir du bioéthanol

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/02/2018 • #12#14#

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #11#23#

Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#25#

Demande de maintien du taux de remboursement des APSI

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#25#

Disparition du dispositif de participation pour non-réalisation d'aires de stationnement

Question écrite • Cohésion des territoires • 25/01/2018 • #6#18#

Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin

Question écrite • Transports • 28/12/2017 • #23#29#

Hausse des charges communales en matière d'état civil

Question écrite • Intérieur • 28/12/2017 • #6#17#

Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE

Question écrite • Travail • 21/12/2017 • #23#30#

Ouverture à la concurrence régulée des services ferroviaires régionaux

Question écrite • Transports • 30/11/2017 • #29#