Patrice Joly

Consacrer un statut à part entière pour les infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Santé et prévention • 16/02/2023 • #23#30#

Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/02/2023 • #12#20#

Situation sanitaire du département de la Nièvre

Question orale sans débat • Santé et prévention • 02/02/2023 • #23#

Situation alarmante des artisans boulangers face à la hausse des tarifs de l'électricité

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/01/2023 • #10#12#20#

Moyens financiers indispensables à la mise en place des schémas départementaux de l'enfance et des familles

Question écrite • Enfance • 12/01/2023 • #15#23#26#

Fin de l'incompatibilité avec le mandat de conseiller communautaire

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 05/01/2023 • #6#30#

Difficultés qu'implique le moratoire de 2008 pour les communes autorisées à utiliser des machines à voter

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/12/2022 • #21#22#26#

Objectif ambitieux du « zéro artificialisation nette » des sols fixé à l'horizon 2050

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/12/2022 • #14#

Modalités de recensement par internet

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/12/2022 • #21#

Situation préoccupante des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/09/2022 • #20#30#

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 28/07/2022 • #6#21#

Difficulté pour les conseils départementaux de mettre en œuvre la réglementation des boisements sur leur territoire

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/07/2022 • #2#6#

Automatisation de la gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée et conséquences pour les collectivités et les syndicats

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #6#10#

Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/07/2022 • #11#

Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

Question orale sans débat • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#30#

Épandage des boues produites par les stations d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#14#

Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #14#22#26#27#

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #16#21#

Fragilité du logement social en France

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #18#23#26#

Raccordement d'habitations en zone rurale au réseau d'eau potable

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#

Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #2#6#23#25#

Déploiement de la fibre optique en milieu rural

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #3#6#24#

Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 23/06/2022 • #27#

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

Question écrite • Intérieur • 23/06/2022 • #16#21#

Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 16/06/2022 • #2#6#10#

Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée

Question écrite • Santé et prévention • 02/06/2022 • #23#

Déploiement de la fibre optique en milieu rural

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 21/04/2022 • #3#6#24#

Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

Question écrite • Solidarités et santé • 07/04/2022 • #23#

Fragilité du logement social en France

Question écrite • Transition écologique • 10/03/2022 • #18#