Patricia Morhet-Richaud

Extension de l'article L. 332-15 du code de l'urbanisme

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/07/2020 • #18#

Difficultés rencontrées par les entreprises de tourisme de savoir-faire

Question orale sans débat • Économie et finances • 09/07/2020 • #10#13#

Mise en œuvre de projets producteurs d'énergie propre

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 02/07/2020 • #12#14#

Utilisation du mancozèbe en arboriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/04/2020 • #2#

Difficultés de prise en charge des frais optique dans le cadre de la réforme 100 % santé

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 19/03/2020 • #23#

Nouvelles dispositions relatives à la gestion de l'allocation pour demandeurs d'asile

Question écrite • Intérieur (M. le SE auprès du ministre) • 12/03/2020 • #10#21#

Avenir des agents de la brigade mobile d'intervention pour les loups

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 30/01/2020 • #14#

Extension de l'article L. 332-15 du code de l'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/01/2020 • #18#

Surfaces pastorales

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 16/01/2020 • #2#

Conditions de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des frais de transport médical

Question écrite • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #23#29#

Mise en œuvre de projets producteurs d'énergie propre

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/11/2019 • #12#14#

Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes

Question orale sans débat • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 31/10/2019 • #29#

Situation du loup en France

Question au Gouvernement • Premier ministre • 24/10/2019 • #2#14#

Exclusion du karaté de la liste additionnelle des sports olympiques en 2024

Question écrite • Sports • 24/10/2019 • #27#

Pertinence de la division des universités Paris-Sorbonne

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 19/09/2019 • #11#

Loi EGALIM : application de l'article 44

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 12/09/2019 • #2#23#

Délivrance des cartes nationales d'identité et reste à charge pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat • Intérieur (M. le SE auprès du ministre) • 01/08/2019 • #6#21#

Mise en place d'une bonification indiciaire pour les agents de prévention

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/07/2019 • #16#

Conditions d'avancement de grade des attachés territoriaux

Question écrite • Action et comptes publics • 25/07/2019 • #16#

Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/07/2019 • #14#

Mode d'évaluation d'éligibilité à la politique agricole commune

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/07/2019 • #2#31#

Respect des délais fixés pour la liaison Lyon-Turin

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/07/2019 • #29#

Mise en œuvre de projets producteurs d'énergie propre

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/06/2019 • #12#14#

Conditions d'avancement de grade des attachés territoriaux

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 23/05/2019 • #16#

Mise en place d'une bonification indiciaire pour les agents de prévention

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #16#

Protection des abeilles contre les frelons asiatiques

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 11/04/2019 • #14#

Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/03/2019 • #14#

Encaissement par l'office national des forêts des recettes liées aux ventes de bois des collectivités

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/02/2019 • #2#6#

Respect des délais fixés pour la liaison Lyon-Turin

Question écrite • Transports • 14/02/2019 • #29#

Impact des nouveaux projets sur le réseau de distribution public d'électricité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/01/2019 • #12#