SER
Patrick Kanner
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(874 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 9 — Article 6 bis (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 8 — Article 6 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
208 — Indexer les salaires sur l'inflation
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 5 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 6 — Chapitre Ier : Formation à la lutte contre l'antisémitisme dans les établissements d'enseignement (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Amendement 38 — Article 4 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 52 — Article 21 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 39 — Article 6 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 50 — Annexe (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 51 — Article 9 ter A (Supprimé) (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 49 — Annexe (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 44 — Article 16 bis C (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 48 — Article 9 bis (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 45 — Article 7 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 43 — Article 16 bis D (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 42 — Article 7 bis A (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 46 — Article 15 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 446 — Article 21 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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