Philippe Folliot

Absence de décret relatif au conseil consultatif de l'île de La Passion - Clipperton

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/07/2023 • #19#

Moyens données aux chasseurs pour la régulation des gibiers

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/07/2023 • #14#

Faiblesse du dialogue avec les élus locaux lors de l'implantation d'antennes relais

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/06/2023 • #3#6#

Indemnisation des éleveurs à la suite des attaques de loups

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/06/2023 • #2#

Enjeux du nouveau contrat de présence territoriale de la poste

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/06/2023 • #3#10#

Facilitation du calcul de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 15/06/2023 • #6#10#

Accompagnement des communes pour faciliter le calcul de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 15/06/2023 • #5#6#

Situation des petites et moyennes entreprises au regard des jeux Olympiques

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 08/06/2023 • #20#22#27#

Répartition des moyens de la Marine nationale

Question écrite • Armées • 18/05/2023 • #9#

Méthode de recensement des services de l'État dommageable pour les petites communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/05/2023 • #6#

Fermeture de piscines municipales publiques du fait de la hausse du prix de l'énergie

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/05/2023 • #11#27#

Impossibilité d'assurer le service minimal dans les écoles en cas de grève du personnel et des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/05/2023 • #11#

Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

Question au Gouvernement • Armées • 16/02/2023 • #1#9#

Nombre de contrôles fiscaux approfondis

Question écrite • Comptes publics • 08/12/2022 • #5#10#22#

Dépôt de fonds des régies de recettes au sein des agences postales communales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/12/2022 • #3#5#6#

Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/09/2022 • #1#21#29#

Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 15/09/2022 • #14#27#

Situation de la flotte intérimaire d'hélicoptères légers de la marine nationale

Question écrite • Armées • 04/08/2022 • #9#

Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 14/07/2022 • #20#31#

Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

Question écrite • Économie, finances et relance • 19/05/2022 • #10#20#31#

Évaluation des accords internationaux avec le Mexique concernant la zone économique exclusive de l'île de La Passion-Clipperton

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/05/2022 • #1#2#24#28#

Situation des propriétaires privés de la pleine jouissance de leur bien immobilier par des occupants sans droit ni titre

Question écrite • Intérieur • 21/04/2022 • #18#21#26#

Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/04/2022 • #2#12#13#14#

Situation de l'éco-organisme Alcome

Question écrite • Transition écologique • 17/03/2022 • #14#

Élevage pastoral et prédateurs

Question au Gouvernement • Transition écologique • 17/02/2022 • #2#14#

Emploi de la langue française dans l'application « TousAntiCovid »

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #8#24#

Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum

Question au Gouvernement • Premier ministre • 09/12/2021 • #19#22#

Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/11/2021 • #6#10#18#

Seconde langue sur la nouvelle carte nationale d'identité

Question orale sans débat • Citoyenneté • 18/11/2021 • #21#

Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/11/2021 • #2#