RDSE
Philippe Grosvalet
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(949 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(8.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 167 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 165 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 164 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 163 — Article 8
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 162 — Article 22 quinquies (Supprimé)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 161 — Article 22 quater (Supprimé)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 159 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 157 — Article 10
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 156 — Article 9
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 154 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 155 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 150 — Article 11
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 2 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
785 — Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
Amendement 30 — Article 3 bis C (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement 3 — Article 3 bis B (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
713 — Accès aux soins
Amendement 60 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 61 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 62 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 63 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 54 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 64 — Article 4
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 53 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 52 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires