CRCE-K
Pierre Ouzoulias
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(798 votes exprimés sur 829 scrutins où il pouvait voter · 126 séances présidées)
(1er signataire)
(5.3% des traités)
au Gouvernement
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
Moyens de l'enseignement
Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers
Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat
Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan
Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés
Parcoursup
Conclusions de la réunion annuelle entre le Gouvernement de la République française et la Conférence des évêques de France
Politique foncière du centre national de la recherche scientifique
Moyens dédiés à l'enseignement de l'occitan-langue d'oc
Construction par l'État de bâtiments à Malakoff
Déféré préfectoral d'un acte d'une collectivité enfreignant l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905
Science ouverte et liberté académique
Ségrégation scolaire
Conséquences du délestage électrique
Crimes de guerre commis par l'armée azerbaïdjanaise
Moyens dédiés pour l'investissement des engagements de la France en matière d'évaluation de la recherche
Publication des algorithmes locaux utilisés par les établissements de l'enseignement supérieur dans le cadre de la procédure Parcoursup
Interrogation au sujet de la provenance du pétrole exporté par l'Azerbaïdjan
Rentrée scolaire dans les collèges des Hauts-de-Seine
Construction par l'État de bâtiments à Malakoff
Situation du pôle familial judiciaire de Nanterre
Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie
Modalités de prise en charge du chômage partiel au profit des associations cultuelles
Application de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane
Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
Mise en œuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche
Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires