Pierre Ouzoulias

Mise en œuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 02/06/2022 • #24#31#

Application de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane

Question écrite • Intérieur • 26/05/2022 • #6#26#

Réduction du service aux lecteurs de la bibliothèque nationale de France

Question écrite • Culture • 28/04/2022 • #8#

Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 28/04/2022 • #21#26#

Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/02/2022 • #10#26#

Mise en œuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques

Question orale sans débat • Armées • 20/01/2022 • #9#

Modalités de prise en charge du chômage partiel au profit des associations cultuelles

Question écrite • Intérieur • 13/01/2022 • #5#26#

Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 06/01/2022 • #11#26#

Situation budgétaire des universités

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/12/2021 • #11#

Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc

Question écrite • Armées • 09/12/2021 • #9#

Politique des appels à projets

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/11/2021 • #24#

Situation budgétaire de l'université de Paris-Nanterre

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/11/2021 • #11#

Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 16/09/2021 • #6#23#

Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 22/07/2021 • #1#9#21#24#

Politique vaccinale dans les Hauts-de-Seine

Question écrite • Solidarités et santé • 22/04/2021 • #23#

Situation de la culture après un an de crise sanitaire

Question au Gouvernement • Culture • 11/03/2021 • #8#23#

Situation sociale des étudiants

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/02/2021 • #11#23#

Libertés académiques

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 28/01/2021 • #24#

Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 08/10/2020 • #23#

Menaces et agressions contre la communauté arménienne de France.

Question écrite • Intérieur • 13/08/2020 • #1#9#21#

Chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 23/07/2020 • #1#

Conformité au principe de laïcité des arrêtés municipaux de délégations d'attributions relatives aux cultes

Question écrite • Intérieur • 16/07/2020 • #6#26#

Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire

Question au Gouvernement • Économie et finances • 28/05/2020 • #8#23#

Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 30/04/2020 • #5#11#24#

Mise à niveau des équipements des équipes de recherche travaillant sur les virus

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/04/2020 • #23#24#

Préconisation du conseil scientifique pour l'organisation d'un « soin pastoral »

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #21#

Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 26/12/2019 • #11#24#

Précarité étudiante

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 14/11/2019 • #11#26#

Enquête sur les effractions ayant visé des journaux et personnalités arméniennes et kurdes

Question écrite • Intérieur • 14/11/2019 • #1#

Lycéens sans affectation dans les Hauts-de-Seine

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 17/10/2019 • #11#