Sebastien Pla

Haro sur le nouveau cadre financier pluriannuel européen qui menace la politique agricole commune et les paysans

Question écrite • Europe • 02/10/2025 • #2#31#

Urgence à réagir face à la perte de compétitivité de la filière céréalière occitane en raison du changement climatique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/10/2025 • #2#

Inquiétudes des enseignants concernant l'absence de mention de l'agrégation langues de France sur le site ministériel Devenir enseignant

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 25/09/2025 • #11#

Grave menace sur l'avenir des clubs de sport dans les territoires

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 31/07/2025 • #27#

Grève des gardes dans les pharmacies à la suite de l'annonce de la réduction des plafonds de remises sur les médicaments génériques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Mobilisation des Airbus A400M dans la lutte contre les incendies

Question écrite • Premier ministre • 17/07/2025 • #21#

Fiasco du logiciel ARPEGE ou la marche forcée vers la dématérialisation de l'administration

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 26/06/2025 • #25#

Urgence à mobiliser des moyens pour soutenir le Planning familial et à engager des actions de prévention, d'écoute et d'orientation en matière d'éducation à la vie affective et à la sexualité

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 26/06/2025 • #23#

Atermoiements sur le dispositif Maprimerénov qui masquent un manque d'anticipation des besoins pour l'adaptation du bâti au changement climatique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #14#18#

Inquiétudes des petits métiers de la pêche en Méditerranée à l'approche de la conférence des Nations unies sur l'océan

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #2#

Mieux anticiper la sécurité de nos approvisionnements en gaz et en hydrogène

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #12#

Programmation pluriannuelle de l'énergie, affaiblissement du Parlement et manque de vision d'avenir pour garantir notre souveraineté énergétique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #12#

Coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement qui menace les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/05/2025 • #2#

Cesser de demander aux bailleurs sociaux de faire toujours plus avec de moins en moins de moyens

Question écrite • Ville • 03/04/2025 • #18#

Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #23#

Demande urgente de bilan national sur le suicide chez les sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 20/03/2025 • #21#

Inquiétudes grandissantes des viticulteurs suite aux annonces de probables sanctions commerciales imposées par les États-Unis à l'encontre de l'Union européenne

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 13/03/2025 • #10#

Collectivités territoriales, levée des gages de l'article 186 de la loi de finances pour 2025

Question écrite • Comptes publics • 13/03/2025 • #5#

Raison impérative d'intérêt public majeur pour l'hydroélectricité, un risque réel pour la biodiversité des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #12#14#

Urgence à soutenir les acteurs de l'économie sociale et solidaire et de l'insertion par l'activité économique en les associant à la réforme France travail

Question écrite • Travail et emploi • 27/02/2025 • #30#

Mise en oeuvre du Fonds territorial climat figurant dans la loi de finances pour 2025

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #5#6#14#

Comptabilisation des mis en cause binationaux dans les chiffres de l'insécurité et de la délinquance

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #21#

Cri d'alerte des missions locales face à la baisse de leur financement

Question écrite • Travail et emploi • 06/02/2025 • #5#30#

Faire vivre la laïcité à l'école, une priorité 10 ans après l'attentat de Charlie Hebdo

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#

Vulnérabilité des outils de pêche traditionnelle au changement climatique

Question écrite • Mer et pêche • 28/11/2024 • #2#

Alléger les formalités administratives des chefs d'entreprises

Question écrite • Économie, finances et industrie • 24/10/2024 • #10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la famille et de la petite enfance

Question écrite • Famille et petite enfance • 10/10/2024 • #5#15#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des transports

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #5#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la francophonie et des partenariats internationaux

Question écrite • Francophonie et partenariats internationaux • 10/10/2024 • #1#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 10/10/2024 • #4#5#9#