Sebastien Pla

Coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement qui menace les coopératives d'utilisation de matériel agricole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/05/2025 • #2#

Cesser de demander aux bailleurs sociaux de faire toujours plus avec de moins en moins de moyens ↗

Question écrite • Ville • 03/04/2025 • #18#

Demande urgente de bilan national sur le suicide chez les sapeurs-pompiers ↗

Question écrite • Intérieur • 20/03/2025 • #21#

Garantie d'exercice exclusif par les ambulanciers et pilotes de la conduite des véhicules de la structure mobile d'urgence et de réanimation ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #23#

Collectivités territoriales, levée des gages de l'article 186 de la loi de finances pour 2025 ↗

Question écrite • Comptes publics • 13/03/2025 • #5#

Inquiétudes grandissantes des viticulteurs suite aux annonces de probables sanctions commerciales imposées par les États-Unis à l'encontre de l'Union européenne ↗

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 13/03/2025 • #10#

Urgence à soutenir les acteurs de l'économie sociale et solidaire et de l'insertion par l'activité économique en les associant à la réforme France travail ↗

Question écrite • Travail et emploi • 27/02/2025 • #30#

Raison impérative d'intérêt public majeur pour l'hydroélectricité, un risque réel pour la biodiversité des cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #12#14#

Mise en oeuvre du Fonds territorial climat figurant dans la loi de finances pour 2025 ↗

Question orale • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #5#6#14#

Comptabilisation des mis en cause binationaux dans les chiffres de l'insécurité et de la délinquance ↗

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #21#

Cri d'alerte des missions locales face à la baisse de leur financement ↗

Question écrite • Travail et emploi • 06/02/2025 • #5#30#

Faire vivre la laïcité à l'école, une priorité 10 ans après l'attentat de Charlie Hebdo ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#

Vulnérabilité des outils de pêche traditionnelle au changement climatique ↗

Question écrite • Mer et pêche • 28/11/2024 • #2#

Alléger les formalités administratives des chefs d'entreprises ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 24/10/2024 • #10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la mer et de la pêche ↗

Question écrite • Mer et pêche • 10/10/2024 • #2#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'énergie ↗

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #5#12#

Avenir de la section française de l'observatoire international des prisons ↗

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des transports ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #5#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'économie du tourisme ↗

Question écrite • Économie du tourisme • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes ↗

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'intelligence artificielle et du numérique ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/10/2024 • #5#24#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 10/10/2024 • #4#5#9#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la francophonie et des partenariats internationaux ↗

Question écrite • Francophonie et partenariats internationaux • 10/10/2024 • #1#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la consommation ↗

Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #5#10#

Erreurs dans le calcul des droits à la retraite ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'Europe ↗

Question écrite • Europe • 10/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'économie sociale et solidaire, de l'intéressement et de la participation ↗

Question écrite • Économie sociale et solidaire, intéressement et participation • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des personnes en situation de handicap ↗

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la famille et de la petite enfance ↗

Question écrite • Famille et petite enfance • 10/10/2024 • #5#15#