Sebastien Pla

Investissement des communes rurales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/04/2023 • #5#6#

Place du gaz dans les politiques de décarbonation du bâtiment

Question écrite • Transition énergétique • 06/04/2023 • #12#

Contrôle technique et cotation argus

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #10#21#29#

Baisse anormale des immatriculations d'entreprises artisanales

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 06/04/2023 • #10#20#

Nécessité d'adaptation du guichet unique aux entreprises artisanales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#20#

Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/03/2023 • #3#5#23#

Enjeu de cohésion sociale lié au vieillissement de la société française

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 23/03/2023 • #23#

Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

Question écrite • Écologie • 23/03/2023 • #2#14#

Pour un bouclier tarifaire élargi

Question écrite • Transition énergétique • 16/02/2023 • #12#20#

Suppression du label rouge, coup dur pour la filière volaille française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/02/2023 • #2#20#31#

Demande de maintien du tarif réglementé de vente de gaz pour préserver le budget des ménages

Question écrite • Transition énergétique • 16/02/2023 • #10#12#23#26#

Agence de protection et de développement durable pour protéger la Méditerranée

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/02/2023 • #14#

Geste de reconnaissance de la Nation envers les travailleurs maintenus à leur poste durant la crise sanitaire

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/02/2023 • #26#30#

Erreurs dans le calcul des droits à la retraite

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/02/2023 • #25#30#

Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

Question écrite • Santé et prévention • 02/02/2023 • #23#30#

Nécessité d'un sursaut européen en faveur de la sauvegarde du boeuf français

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#

Conséquences pour les ressources des collectivités et des centres d'architecture d'urbanisme et d'environnement des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/01/2023 • #5#6#

Insuffisance de la production de logements sociaux et crise du logement à venir

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/01/2023 • #18#

Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

Question orale sans débat • Transports • 26/01/2023 • #3#6#10#29#

Élevage à la ferme et bien-être animal contre élevage intensif et déforestation importée

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #1#2#31#

Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#31#

Lutte contre la flavescence dorée

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#14#

Dégradation de l'institution judiciaire

Question écrite • Justice • 26/01/2023 • #17#

Millésime 2021 en sursis faute de matières premières

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/01/2023 • #2#

Accessibilité du littoral aux personnes à mobilité réduite

Question écrite • Personnes handicapées • 19/01/2023 • #23#26#

Demande de report du décret relatif aux aides à la mobilité pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 19/01/2023 • #23#25#26#

Création d'un défenseur des droits des animaux

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/01/2023 • #2#

Mise en Suvre de la réforme du « foncier innovant »

Question écrite • Comptes publics • 19/01/2023 • #5#6#18#

Problème d'accès à la prévention en santé au travail

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 19/01/2023 • #23#30#

Menaces sur la viticulture française face aux surcoûts d'exploitation inédits

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 12/01/2023 • #2#