Simon Sutour

Plan de secours pour la presse suite au Covid-19

Question écrite • Culture • 30/04/2020 • #8#23#

Conséquences pour les avocats des projets de loi sur le système universel des retraites

Question écrite • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 06/02/2020 • #17#25#

Avenir des manadiers

Question écrite • Intérieur • 09/01/2020 • #2#

Projet de transformation publique

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 12/12/2019 • #16#

Annulations des conférences à Bordeaux et à la Sorbonne

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/11/2019 • #11#

Situation de la clinique Les Franciscaines à Nîmes

Question écrite • Solidarités et santé • 17/10/2019 • #23#

Mauvais climat social des sapeurs-pompiers professionnels

Question écrite • Intérieur • 03/10/2019 • #21#

Exclusion du karaté du programme des jeux olympiques de 2024

Question écrite • Sports • 03/10/2019 • #27#

Difficultés économiques des agriculteurs suite aux épisodes caniculaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/09/2019 • #2#14#31#

Recettes affectées aux chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/09/2019 • #2#6#10#

Financement de l'apprentissage

Question écrite • Travail • 25/07/2019 • #23#30#

Conditions d'abattage sans étourdissement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/07/2019 • #2#

Mécénat en matière de denrées alimentaires

Question écrite • Économie et finances • 18/07/2019 • #10#13#

Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/07/2019 • #14#

Évolution des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Personnes handicapées • 11/07/2019 • #23#30#

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Question écrite • Travail • 11/07/2019 • #20#25#

Élevage en filière avicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#31#

Application de l'article 243 de la loi de finances pour 2019

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 20/06/2019 • #10#

Simplification des démarches administratives en direction des associations à but non lucratif

Question écrite • Travail • 20/06/2019 • #26#

Difficultés rencontrées par les clubs de football féminins

Question écrite • Sports • 20/06/2019 • #27#

Don d'organe entre personnes séropositives

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #23#

Mise en place du dispositif « cantine à un euro » prévu par le plan pauvreté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2019 • #6#11#

Nouvelle compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »

Question écrite • Intérieur • 23/05/2019 • #6#14#

Nouvelles modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois des communes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/02/2019 • #2#

Enseignement de la langue occitane

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/02/2019 • #11#

Mise en place de la police de sécurité du quotidien

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#

Avenir des auto-écoles

Question écrite • Transports • 14/02/2019 • #10#29#

Prise en charge des transports sanitaires

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#

Statut et recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Premier ministre • 18/10/2018 • #21#

Disparition de France Ô

Question écrite • Culture • 26/07/2018 • #8#19#