Stéphane Le Rudulier

Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 02/03/2023 • #6#23#

Action de l'État face au retour des loups dans les Bouches-du-Rhône

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/02/2023 • #14#

Milices en France

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 19/01/2023 • #21#

Nomination du directeur du Mucem

Question au Gouvernement • Culture • 03/11/2022 • #8#

Obtention d'un logement de fonction pour les exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 04/08/2022 • #2#18#

Sécurité sur les pistes de ski

Question écrite • Sports • 17/02/2022 • #27#

Commémorations du 17 octobre 1961

Question au Gouvernement • Premier ministre • 21/10/2021 • #21#26#

Interdiction d'acquisition et de détention « d'armes de guerre transformées »

Question écrite • Intérieur • 07/10/2021 • #21#27#

Situation des Français de l'étranger

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 15/04/2021 • #1#

Recul du service public postal dans les territoires

Question écrite • Premier ministre • 15/04/2021 • #3#6#

Délai de versement des pensions de réversion au conjoint d'une personne décédée

Question écrite • Retraites et santé au travail • 25/03/2021 • #23#

Passage du baccalauréat 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #11#

Égalité de traitement entre les professions d'orthopédistes-orthésistes et de pédicures-podologues

Question écrite • Solidarités et santé • 11/03/2021 • #23#

Situation financière des professionnels du sport rattachés à la catégorie des loisirs sportifs marchands

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/03/2021 • #10#27#

Accès aux archives françaises restées en Algérie depuis 1962

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/02/2021 • #1#8#

Proposition de la Défenseure des droits de création de « zones sans contrôle »

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/02/2021 • #21#

Aide et statut des extras du secteur de la restauration événementielle

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/02/2021 • #10#

Revalorisation du statut de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #23#

Transformation numérique de la commande publique

Question écrite • Industrie • 28/01/2021 • #10#24#

Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/01/2021 • #29#

Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

Question écrite • Transports • 21/01/2021 • #29#

Dissociation des revenus du conjoint pour le versement de l'allocation adulte handicapé

Question écrite • Personnes handicapées • 14/01/2021 • #10#26#

Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac

Question écrite • Transition écologique • 10/12/2020 • #14#23#

Paiement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/12/2020 • #6#10#

Procédure judiciaire liée à l'attentat de Nice

Question au Gouvernement • Justice • 10/12/2020 • #17#