Stéphane Le Rudulier

Conditions de circulation des véhicules de transport sanitaire

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 02/07/2026 • #23#29#

Avenir de Fibre Excellence

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/06/2026 • #10#13#

Enjeux pour les communes des activités commerciales de la société Valocîme sur le marché des télécoms

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #10#3#

Excès d'interprétation de la notion de constructions nécessaires à l'exploitation agricole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/04/2026 • #18#3#2#

Difficultés pour disposer de moyens aériens lourds adaptés à la lutte contre les feux de forêt

Question écrite • Intérieur • 02/04/2026 • #21#

Fermetures des pharmacies dans les petites communes rurales

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#

Système de tarification médicale des acupuncteurs

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#25#

Critères retenus par l'institut national de la statistique et des études économiques pour la qualification du caractère rural d'une commune

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 15/01/2026 • #6#3#

Difficultés rencontrées par certaines communes pour l'accueil d'enfants présentant des besoins spécifiques au sein des accueils collectifs de mineurs

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #6#11#23#

Rôle et poids des communes dans les projets des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 06/11/2025 • #2#3#18#

Coût total des investigations et procédures dans l'affaire dite « du financement libyen »

Question orale sans débat • Justice • 30/10/2025 • #17#

Fermetures des pharmacies dans les petites communes rurales

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#

Système de tarification médicale des acupuncteurs

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/07/2025 • #23#25#

Exercice abusif du droit de grève dans la fonction publique

Question orale sans débat • Action publique, fonction publique et simplification • 26/06/2025 • #16#

Situation des urgences et fermeture des cabinets médicaux le week-end et les jours fériés

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 26/06/2025 • #23#

Intégration des anciens gendarmes et policiers nationaux au sein des polices municipales

Question orale sans débat • Intérieur • 26/06/2025 • #21#

Enjeux des installations agrivoltaïques dans les parcs naturels régionaux

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#12#

Conséquences d'un projet de décret menaçant le secteur de la petite enfance

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #15#30#

Enseignants non-remplacés dans le secondaire

Question orale sans débat • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#

Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières

Question orale sans débat • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #12#14#

Rôle et poids des communes dans les projets des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/03/2024 • #2#

Qualification d'un projet d'envergure nationale ou européenne

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #14#

Dangereuse relocalisation du coeur juridictionnel de Marseille

Question orale sans débat • Justice • 01/06/2023 • #3#17#

Procédures judiciaires entourant les mineurs en danger

Question écrite • Justice • 04/05/2023 • #17#

Statut des assistants de vie aux familles

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 04/05/2023 • #23#

Construction d'habitation en zone agricole pour les agriculteurs

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/05/2023 • #18#

Usage de pièges photographiques et de caméras de chasse pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets

Question écrite • Justice • 04/05/2023 • #17#

Fusillades à Marseille

Question au Gouvernement • Justice • 06/04/2023 • #21#

Accès aux soins d'ergothérapie

Question écrite • Santé et prévention • 09/03/2023 • #23#