Vincent Segouin

Industrie du bois

Question au Gouvernement • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/05/2023 • #2#10#

Financement du permis de conduire

Question écrite • Transports • 16/03/2023 • #26#29#30#

Moulins, seuils et préservation du patrimoine

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/03/2023 • #8#14#

Directive européenne ayant des effets sur l'étiquetage des modes d'élevage des volailles

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/02/2023 • #2#

Remboursement des prêts garantis par l'État

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/10/2022 • #10#

Problèmes relatifs à l'automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Comptes publics • 10/02/2022 • #10#

Prise d'otage à la prison de Condé-sur-Sarthe

Question au Gouvernement • Justice • 07/10/2021 • #17#21#

Financement des retraites des agents généraux d'assurance

Question au Gouvernement • Retraites et santé au travail • 01/07/2021 • #25#30#

Sauvegarde du patrimoine riparien

Question orale sans débat • Transition écologique • 08/04/2021 • #14#

Situation sanitaire et stratégie vaccinale

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Stratégie nationale pour l'autisme dans l'Orne

Question écrite • Personnes handicapées • 11/03/2021 • #23#

Aide à la filière zoologique

Question écrite • Économie, finances et relance • 14/01/2021 • #10#23#

Situation des commerces de proximité

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 05/11/2020 • #10#20#23#

Examens du diplôme de comptabilité et de gestion

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/07/2020 • #11#

Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #23#

Mécénat d'entreprise

Question écrite • Action et comptes publics • 02/07/2020 • #5#10#

Filière cidricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #2#

Installation et transmission agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/07/2020 • #2#

Installation de nouveaux pylônes afin d'améliorer le réseau téléphonique

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/06/2020 • #3#24#

Encouragement de l'acquisition par les agriculteurs de certains agroéquipements

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/06/2020 • #2#14#

Démantèlement des éoliennes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/06/2020 • #14#

Distributeurs automatiques

Question écrite • Travail • 04/06/2020 • #23#30#

Investissement de capitaux étrangers en France

Question au Gouvernement • Économie et finances • 27/02/2020 • #1#10#13#

Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

Question orale sans débat • Sports • 12/12/2019 • #27#

Harcèlement scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/12/2019 • #11#

Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique

Question écrite • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 21/11/2019 • #23#

Métiers et formations dispensées dans les lycées agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/11/2019 • #2#11#

Effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Question écrite • Intérieur • 18/07/2019 • #21#29#

Don alimentaire

Question écrite • Action et comptes publics • 11/07/2019 • #10#20#

Alternative à la continuité écologique

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 11/07/2019 • #14#