Xavier Iacovelli

Prévention des violences sur mineurs et contrôle psychologique des personnels encadrants

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 21/05/2026 • #23#

Actualisation du cadre réglementaire applicable aux maternités

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/02/2026 • #23#

Restitution des restes humains à l'Algérie

Question orale sans débat • Culture • 11/12/2025 • #1#8#

Protection de l'enfance et contrôle des antécédents judiciaires dans le milieu associatif

Question orale sans débat • Justice • 20/03/2025 • #17#

Budget départemental, protection de l'enfance

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 20/02/2025 • #15#

Situation de disparités territoriales des maisons départementales des personnes handicapées

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#

Effet de la hausse des mutuelles sur le pouvoir d'achat des Français

Question au Gouvernement • Travail, santé, solidarités et familles • 30/01/2025 • #23#

Politiques publiques relatives à la famille

Question au Gouvernement • Enfance, jeunesse et familles • 23/05/2024 • #15#23#

Violences urbaines

Question au Gouvernement • Première ministre • 06/07/2023 • #21#

Situation et avenir des établissements de santé privés à but non lucratif

Question écrite • Santé et prévention • 29/06/2023 • #23#

Lycées professionnels

Question au Gouvernement • Enseignement et formation professionnels • 11/05/2023 • #11#

Projet de loi immigration et situation des mineurs non accompagnés

Question écrite • Justice • 16/03/2023 • #17#26#

Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 09/03/2023 • #23#30#

État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

Question au Gouvernement • Transports • 16/02/2023 • #27#29#

Opportunités du numérique et des nouvelles technologies pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/01/2023 • #23#24#26#

Emploi des personnes en situation de handicap

Question au Gouvernement • Travail, plein emploi et insertion • 17/11/2022 • #23#30#

Inégalités dans le déploiement de la fibre optique

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 08/09/2022 • #3#18#

Défiscalisation des vacations réalisées par les professionnels de santé dans le cadre de leurs missions de vacation contre la covid-19

Question écrite • Santé et prévention • 11/08/2022 • #10#23#30#

Harcèlement scolaire

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 28/10/2021 • #11#

Reste à charge zéro

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/03/2021 • #23#

Mesures de soutien aux professionnels du secteur de l'interprétation et de la traduction

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 30/07/2020 • #10#23#

Situation des personnels de la restauration événementielle

Question écrite • Travail • 02/07/2020 • #10#

Plan de relance pour les commerçants et les artisans

Question au Gouvernement • Travail • 02/07/2020 • #10#20#

Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

Question au Gouvernement • Solidarités et santé (M. Taquet) • 23/04/2020 • #15#23#26#

Situation humanitaire au Liban

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/12/2019 • #1#

Fait divers dans un hôtel social du 92

Question au Gouvernement • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 19/12/2019 • #15#23#26#

Conséquences du report du Brexit sur les ressortissants britanniques dans le cadre des élections municipales

Question écrite • Premier ministre • 31/10/2019 • #21#

Intentions du Gouvernement à propos du vote automatique

Question écrite • Intérieur • 27/06/2019 • #22#

Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

Question écrite • Solidarités et santé • 23/05/2019 • #10#23#

Absence d'évaluation des politiques publiques et de données chiffrées en matière de protection de l'enfance

Question écrite • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 23/05/2019 • #23#