SER
Yan Chantrel
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(13.2% des traités)
au Gouvernement
Précarité étudiante et situation financière des universités
Double imposition des Français retraités résidant en Italie
Prestation d'assistance consulaire pour les Français installés dans un pays membre de l'Union européenne
Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension
Double imposition des Français retraités résidant en Italie
Dématérialisation des démarches administratives des Français établis hors de France
Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension
Prestation d'assistance consulaire pour les Français installés dans un pays membre de l'Union européenne
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
Convention signée par l'école française internationale de Phnom Penh au Cambodge avec le centre national d'enseignement à distance
Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne
Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger
Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande
Simplification des critères d'éligibilité au dispositif de soutien au tissu associatif des Français de l'étranger
Mixité sociale dans les écoles privées
Montée de l'extrême droite
Actualisation de l'accord franco-québécois de reconnaissance mutuelle des qualifications pour les masseurs-kinésithérapeutes
Double imposition des fonctionnaires binationaux franco-belges travaillant pour l'État français
Inquiétudes sur le projet de réforme des lycées professionnels
Réforme des retraites
Dysfonctionnements persistants du système de prise de rendez-vous pour les demandes de visas
Campagne 2022 de subventions aux associations de français langue maternelle
Conditions d'organisation de l'élection des conseillers des Français de l'étranger dans la 4ème circonscription du Canada
Dysfonctionnements récurrents du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles par les consulats de France à l'étranger
Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023
Conditions d'organisation du scrutin renouvelant le conseil d'administration de la caisse des Français de l'étranger
Expiration du passe sanitaire des Français établis hors de France après le 15 janvier 2022
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires