Yan Chantrel

Yan Chantrel

Sénateur — Français établis hors de France (Série 2)

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3%
participation aux scrutins
(875/909)
130
amendements déposés
(1er auteur)
16
amendements adoptés
(13.4% des traités)
38
questions
au Gouvernement

Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #1#

En attente

Double imposition des Français retraités résidant en Italie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/05/2024 • #10#28#

En attente

Dématérialisation des démarches administratives des Français établis hors de France

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 30/05/2024 • #1#

En attente

Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/05/2024 • #1#11#

En attente

Prestation d'assistance consulaire pour les Français installés dans un pays membre de l'Union européenne

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 16/05/2024 • #1#

En attente

Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #11#

En attente

Convention signée par l'école française internationale de Phnom Penh au Cambodge avec le centre national d'enseignement à distance

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #1#11#

Répondue

Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #30#

En attente
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