Yan Chantrel
Sénateur — Français établis hors de France (Série 2)
(842/876)
(1er auteur)
(13.4% des traités)
au Gouvernement
Dématérialisation des démarches administratives des Français établis hors de France ↗
Question orale • Europe et affaires étrangères • 30/05/2024 • #1#
Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 16/05/2024 • #1#
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #11#
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #1#11#
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #30#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires