Yves Bouloux

Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/07/2022 • #6#14#26#

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 21/07/2022 • #23#26#27#

Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #3#23#

Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression

Question écrite • Justice • 21/07/2022 • #17#21#

Conditions d'attribution et d'utilisation du label reconnu garant de l'environnement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/07/2022 • #13#14#18#20#

Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 21/07/2022 • #5#6#10#23#30#

Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression

Question écrite • Justice • 12/05/2022 • #17#

Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/05/2022 • #21#26#

Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

Question écrite • Solidarités et santé • 05/05/2022 • #23#

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

Question écrite • Sports • 05/05/2022 • #23#27#

Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #10#12#13#20#29#

Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

Question écrite • Personnes handicapées • 24/03/2022 • #6#23#

Hausse du prix des carburants

Question écrite • Économie, finances et relance • 24/03/2022 • #10#12#

Retards dans le versement des revalorisations actées au bénéfice des professionnels de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 17/03/2022 • #23#30#

Protocoles sanitaires applicables aux réunions entre parents et professeurs et aux conseils d'écoles

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/03/2022 • #11#26#

Situation des entreprises de transport routier de marchandises

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/03/2022 • #10#20#29#

Exclusion des dépenses d'investissement en régie du dispositif du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Comptes publics • 03/03/2022 • #6#10#

Accélération de la désertification médicale dans les territoires ruraux

Question écrite • Solidarités et santé • 03/03/2022 • #3#23#

Conditions d'attribution et d'utilisation du label reconnu garant de l'environnement

Question écrite • Transition écologique • 03/03/2022 • #14#

Fermetures de classes en zone rurale

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 17/02/2022 • #11#

Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir

Question écrite • Intérieur • 17/02/2022 • #21#26#

Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

Question écrite • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #3#23#

Protocole sanitaire dans les écoles

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 13/01/2022 • #11#23#

Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression

Question écrite • Justice • 23/12/2021 • #17#

Urgence à mettre en place des aides sectorielles

Question écrite • Économie, finances et relance • 09/12/2021 • #10#20#

Difficultés d'approvisionnement en matières premières

Question écrite • Économie, finances et relance • 09/12/2021 • #10#13#

Exclusion des dépenses d'investissement en régie du dispositif du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/10/2021 • #6#10#

Aide aux collectivités pour remplacer les ralentisseurs illégaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/10/2021 • #6#29#

Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 29/07/2021 • #3#6#12#14#

Lutte contre les violences conjugales

Question écrite • Justice • 24/06/2021 • #17#23#26#