Yves Détraigne

Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 15/04/2021 • #11#

Défense de la viennoiserie artisanale

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #10#20#

Composition de l'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #23#30#

Reconnaissance des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #23#30#

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 08/04/2021 • #26#

Barème de référence pour le calcul de la pension alimentaire

Question écrite • Justice • 01/04/2021 • #15#17#

Reconnaissance des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/04/2021 • #11#

Règles procédurales sui generis en matière de diffamation

Question écrite • Justice • 01/04/2021 • #17#

Réglementation des concours restreints de maîtrise d'œuvre

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #6#10#

Taxes funéraires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #6#10#

Développement des « nouvelles techniques d'amélioration des plantes »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/03/2021 • #2#24#

Prorogation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage à tous

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/03/2021 • #10#11#30#

Baisse des subventions allouées aux associations de défense des consommateurs agréées

Question écrite • Économie, finances et relance • 18/03/2021 • #10#

Taxe sur les produits d'occasion reconditionnés

Question écrite • Transition écologique • 18/03/2021 • #10#14#

Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

Question écrite • Sports • 18/03/2021 • #11#23#27#

Moyens financiers du dispositif « vacances apprenantes »

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #11#

Reconnaissance de la profession de sages-femmes

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#30#

Création d'un conseil national de la médiation

Question écrite • Justice • 18/03/2021 • #17#

Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#30#

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Question écrite • Premier ministre • 18/03/2021 • #22#26#

Deuxième état des lieux du sexisme en France

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 11/03/2021 • #8#22#23#26#30#

Effectifs par classe en septembre 2021

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/03/2021 • #11#

Réforme de la formation des vétérinaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/03/2021 • #23#

Suicide des internes en médecine

Question écrite • Solidarités et santé • 11/03/2021 • #23#

Mise en œuvre d'un « chèque alimentaire »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/03/2021 • #2#23#

Avenir des agences de voyages

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/03/2021 • #10#23#

France Mémoire

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 25/02/2021 • #4#

Statut des plaques funéraires d'anciens combattants

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 25/02/2021 • #4#

Complexité de l'attribution des numéros d'identification pour les associations

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 25/02/2021 • #26#

Effacement administratif des enfants défunts

Question écrite • Enfance et familles • 18/02/2021 • #15#