Yves Détraigne

Consommation de cannabidiol et conduite

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/06/2023 • #21#23#26#29#

Colère des arboriculteurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/06/2023 • #2#

Référent déontologue pour les élus

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 08/06/2023 • #6#30#

Règles financières touchant à l'installation de panneaux photovoltaïques par les collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/06/2023 • #6#10#12#

Phénomène de retrait-gonflement des argiles

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/06/2023 • #14#

Fréquentation des sites pornographiques par les mineurs

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 01/06/2023 • #15#26#

Situation des refuges animaliers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/05/2023 • #2#14#

Mieux informer les usagers sur leurs droits

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 18/05/2023 • #22#26#

Hébergement du personnel des jeux Olympiques

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 18/05/2023 • #18#27#

Prix des carburants à la pompe

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #12#13#29#

Fermeture des stations de lavage automatique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/05/2023 • #14#

Médicaments antimigraineux

Question écrite • Santé et prévention • 18/05/2023 • #23#

Bilan du dispositif MonParcoursPsy

Question écrite • Santé et prévention • 18/05/2023 • #23#

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/05/2023 • #11#23#

Situation des infirmiers et infirmières scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/05/2023 • #11#16#23#30#

États généraux de la sécurité économique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/05/2023 • #10#20#21#

Financement des heures de soutien en classe de 6e

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/05/2023 • #11#

Places en master

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 11/05/2023 • #11#

Mieux protéger les consommateurs

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/05/2023 • #10#

Soutien des très petites entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/05/2023 • #13#

Consignation des bouteilles en plastique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/05/2023 • #14#

Utilisation du gazole non routier pour l'entretien des espaces verts des communes

Question écrite • Comptes publics • 27/04/2023 • #5#6#

Interdiction de tous les bisphénols dans la fabrication des produits du quotidien

Question écrite • Santé et prévention • 27/04/2023 • #23#

Avenir de la filière forestière

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/04/2023 • #2#

Transmission d'un pouvoir par mail

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 27/04/2023 • #6#

Surexposition des jeunes enfants aux écrans

Question écrite • Santé et prévention • 20/04/2023 • #23#

Calendrier du baccalauréat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/04/2023 • #11#

Situation des établissements d'accueil des jeunes enfants

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 20/04/2023 • #23#

Rendre obligatoire le nutri-score dans l'ensemble de l'Union européenne

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/04/2023 • #2#31#

Situation alarmante des covid longs

Question écrite • Santé et prévention • 20/04/2023 • #23#